2014 : Qualification par la section 01 « droit privé et sciences criminelles » du CNU

2013 : Doctorat en droit privé, mention Très Honorable avec Félicitations, Université Toulouse 1 Capitole

Titre de la thèse : La qualification générique de contrat d’entremise

Directeur de thèse : Matthieu POUMARÈDE, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

Rapporteurs :

– Fabrice LEDUC, Professeur à l’Université François-Rabelais de Tours

– Nicolas DISSAUX, Professeur à l’Université Lille 2 Droit et Santé

Suffragant : Gérard JAZOTTES, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

2008 : Master 2 Droit privé fondamental avec mention bien, à l’Université Toulouse 1 Capitole

2007 : Master 1 Droit privé sciences criminelles avec mention bien, major de promotion, à l’Université Toulouse 1 Capitole

2006 : Licence de droit (orientation droit privé) avec mention assez bien, à l’Université Toulouse 1 Capitole

2003 : Baccalauréat Général série économique et sociale avec mention assez bien

Depuis septembre 2014 : Maître de conférences à l’Université de Poitiers

2012-2014 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université Toulouse 1 Capitole

Janvier 2011-septembre 2012 : Assistant de justice au Tribunal de Grande Instance de Toulouse

– Recherches et rédaction de projets de jugement en droit de la famille, principalement en droit de la filiation et en droit de la sécurité sociale.

Cours à l’Université de Poitiers (anciens et actuels)

– Introduction générale au droit (Licence 1)

– Droit privé des biens (Licence 2)

– Droit des obligations, responsabilité civile extracontractuelle (Licence 2)

– Droit des contrats spéciaux (Licence 3, les deux semestres)

– Le bail de droit commun (Licence professionnelle Métiers du notariat)

– Droit des sûretés (M1 Droit français et européen des affaires, Varsovie)

– Techniques contractuelles et commerciales, la distribution sélective (Master 2 DJCE)

– Droit commercial (Préparation CRFPA IEJ)

Travaux dirigés, tutorats et cours à l’Université Toulouse 1 Capitole (anciens et actuels)

– Droit de la famille (TD Licence 1)

– Droit des obligations, les actes juridiques (TD Licence 2)

– Droit des obligations, les faits juridiques (TD Licence 2)

– Droit patrimonial de la famille (TD Licence 3)

– Droit des contrats spéciaux (TD Master 1)

– L’intermédiation d’assurance (Tutorat Master 2)

– Le contrat de l’agent sportif (Tutorat et cours, DU Droit du sport)

Activités pédagogiques et codirection d’ouvrages collectifs

– Commission d’expertise scientifique

– Co-organisateur des universités d’été de l’Université de Poitiers (éditions 2018, 2019 et 2021)

– Codirection d’ouvrage collectif : Les responsabilités, E. Berry, D. Gantschnig, D. Veillon, L. Gatti (dir.), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, août 2018, ISBN : 979-1-0904-2686-3.

– Codirection d’ouvrage collectif : L’ordre public, E. Berry, D. Gantschnig, L. Gatti, A. Lauba, J.-V. Maublanc et D. Veillon (dir.), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, juillet 2019, ISBN : 979-10-90426-94-8.

– Codirection d’ouvrage collectif : Les Animaux, D. Gantschnig, L. Gatti, A. Lauba, J.-V. Maublanc (dir.), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, octobre 2020, ISBN : 978-2-3819-4002-1.

– Codirection d’ouvrage collectif : L’offre de réforme des contrats spéciaux, Réflexions libres à partir du projet de l’Association Henri Capitant, dir. H. Kassoul et D. Gantschnig, Coll. Thème et commentaires, Dalloz 2021.

– Codirection d’ouvrage collectif : La mort, M. Faure-Abbad, D. Gantschnig, L. Gatti, A. Lauba, J.-V. Maublanc (dir.), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, publication à venir.

Thèse

1) La qualification générique de contrat d’entremise : Bibliothèque de droit privé, 2018, tome n° 582.

Ouvrages

2) Les grandes décisions du droit des assurances, Lextenso, LGDJ, publication à venir.

Décisions commentées :

– Cass. civ. 1ère, 4 décembre 1985, n° 84-13466.

– Cass. civ. 1ère, 28 octobre 1968, n° 66-13533.

– Cass. civ. 1ère, 29 juin 2004, n° 02-16830.

– Cass. civ. 1ère, 17 décembre 2015, n° 14‐18378.

– Cass. civ. 1ère, 3 novembre 1982, n° 81-15582.

– Cass. civ. 1ère, 3 octobre 1967 et Cass. civ. 1ère, 16 octobre 1984, n° 83-13645.

– Cass. civ. 1ère, 22 mai 1985, n° 84-11733.

– Cass. civ. 1ère, 11 juillet 1988, n° 86-18411.

– Cass. civ. 1ère, 31 mars 1993, n° 91-14850.

3) Vente d’immeuble, LexisNexis, coll. Lexis Pratique, 2019-2020, 1ère édition (thèmes traités : origine de propriété, détermination de l’immeuble vendu, audit de l’immeuble vendu, ventes particulières).

– LexisNexis, coll. Lexis Pratique, 2020-2021, 2ème édition.

– LexisNexis, coll. Lexis Pratique, coord. V. Zalewski-Sicard, 2021-2022, 3^ème édition.

Articles et actes de colloque

4) « Des différentes manières d’exploiter des panneaux photovoltaïques sur le fonds d’autrui », Droit et Ville, Revue de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction, n°70/2010.

5) « Les transferts involontaires de propriété en matière contractuelle : contribution à l’étude des choses fongibles », Acte de colloque. Droit et Ville, Revue de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction, n°76/2013.

6) « L’application prétorienne de la règle de droit par analogie », Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2014, n° 3, p. 1133.

7) « L’action en revendication du créancier sur la chose d’autrui », acte de colloque, in « Les propriétés », Presses universitaires juridiques de Poitiers, n°79, LGDJ 2016, p. 287.

8) « La théorie de l’apparence dans les projets espagnol et français de réforme du droit des obligations », acte de colloque, in La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers, n°76, LGDJ 2016, p. 285.

9) « La théorie de l’apparence dans l’ordonnance de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations », Droit et Ville, Revue de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction, n°81/2016.

10) « Responsabilité contractuelle et contrats d’intermédiation », acte de colloque Rome III, 2016, in « Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle », Presses universitaires juridiques de Poitiers, n° 106, LGDJ 2019, p. 155.

11) « Les servitudes de non-concurrence », acte de colloque UT1 Capitole, 2017.

12) « La responsabilité des intermédiaires », acte de colloque in « Les responsabilités », Presses universitaires juridiques de Poitiers, n°96, LGDJ 2017, p. 83.

13) « La triche dans l’e-sport », in Les enjeux juridiques de l’e-sport, PUAM 2017, Coll. Centre de Droit du Sport, p. 285.

14) « La rémunération du courtier », AJ Contrat 2017, p.515.

15) « L’intermédiation en assurance », avec D. Krajeski, in « L’intermédiation professionnelle », Presses de l’université Toulouse 1 Capitole, 2019, Collection des Actes de colloques de L’IFR, n° 38.

16) « Les contrats de représentation dans l’offre de réforme du droit des contrats spéciaux de l’Association Henri Capitant », in L’offre de réforme des contrats spéciaux, Réflexions libres à partir du projet de l’Association Henri Capitant, dir. H. Kassoul et D. Gantschnig, Coll. Thème et commentaires, Dalloz 2021, p. 99.

Chroniques de jurisprudence

17) Chronique Baux immobiliers : bail de droit commun et bail d’habitation, Revue pratique du recouvrement, Dalloz 2020, n° 2, p. 45.

18) Chronique Baux immobiliers : bail de droit commun et bail d’habitation, Revue pratique du recouvrement, Dalloz 2020, n° 6.

19) Chronique Baux immobiliers : bail de droit commun et bail d’habitation, Revue pratique du recouvrement, Dalloz 2021, n° 5.

20) Chronique Baux immobiliers : bail de droit commun et bail d’habitation, Revue pratique du recouvrement, Dalloz 2021, à paraître.

21) Vente d’immeuble – Actualités de la vente d’immeuble, coor. D. Gantschnig, rédigée par D.  Gantschnig, J. Laurent. M. Poumarède, M. Thioye, V. Zalewski-Sicard, La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 40, 8 Octobre 2021, 1293.

Notes de jurisprudence

22) « De la sépulture sur terrain privé à la propriété familiale sur le fonds d’autrui », note sous Cass. civ. 2^ème, 17 octobre 2013, LPA. 16 janvier 2014, n° 12, p. 6.

23) « Le « contrat d’entremise » de l’agent immobilier », note sous Cass. civ. 1^ère, 20 novembre 2013, LPA. 06 février 2014, n° 27, p. 9.

24) « La rémunération de l’agent d’un sportif ayant négocié seul le renouvellement de son contrat de travail », note sous CA Poitiers, 25 Septembre 2015, Les Cahiers de Droit du Sport, 2016, n° 42, p. 181.

25) « L’inclusion de la commission de l’agent immobilier dans le congé valant offre de vente au locataire », note sous Cass. civ. 3^ème, 8 octobre 2015, LPA. 5 février 2016, n° 26, p. 17.

26) « La responsabilité du pilote du fait du side-car pour le dommage subi par le « singe » », note sous Cass. civ. 2^ème, 14 avril 2016, Les Cahiers de Droit du Sport, 2016, n° 44, p. 120.

27) « Aucune obligation d’information au profit du conjoint autorisant le cautionnement conformément à l’article 1415 du Code civil », note sous Cass. com., 9 février 2016, LPA. 9 juin 2016, n°115, p. 17.

28) « La contrepartie à l’entremise de l’agent immobilier en l’absence d’opération effectivement conclue », note sous Cass. civ. 1^ère, 16 novembre 2016, LPA. 14 février 2017, n°32, p. 9.

29) « L’inopposabilité du droit de propriété à la procédure collective en l’absence de revendication dans le délai de l’article L.624-9 du Code de commerce », note sous Cass. com., 7 mars 2017, Constitutions 2017.258.

30) « Quelles réparations en cas de rupture abusive des pourparlers en vue du renouvellement d’un contrat d’agence commerciale arrivé à terme ? », note sous Cass. com. 21 juin 2017, n°15-29127, JCP E. 2017, n° 36, p. 32.

31) « Retour sur la qualification de trésor de l’article 716 du Code civil : l’illustration d’une œuvre dissimulée sous une peinture », note sous Cass. civ. 1^ère, 5 juillet 2017, n° 16-19340, LPA. 29 sept. 2017, n°195, p. 9.

32) « Pas de contrôle de constitutionnalité pour la construction jurisprudentielle de la théorie de l’apparence », note sous Cass. civ. 3^ème, 30 mars 2017, n°16-22058, Constitutions 2017. 578.

Projets en cours

(Avec accord de l’éditeur)

– Ouvrage, Droit des contrats spéciaux, Coll. Sirey Université, Dalloz (avec H. Kassoul et M. Poumarède).

Curriculum Vitae