• Maître de conférences
  • Responsable de la Licence professionnelle Métiers du notariat
  • Université de Poitiers
    Faculté de Droit et des Sciences sociales
    Bâtiment E9
    43, Place Charles de Gaulle
    TSA 81100
    86073 POITIERS CEDEX 9

Elsa BERRY est Maître de conférences à la Faculté de droit de Poitiers depuis 2004.

Spécialités

Droit patrimonial de la famille

Droit de la famille

Droit des contrats et de la responsabilité

Enseignements

– Droit des régimes matrimoniaux en Master 1 Droit du patrimoine et droit notarial

– Droit des successions en Master 1 Droit du patrimoine et droit notarial

– Régimes matrimoniaux, pacs et concubinage en Licence professionnelle des Métiers du Notariat

– Successions, libéralités, fiscalité en Licence professionnelle des Métiers du Notariat

– Divorce et Libéralités en Master 2 Droit notarial

– Droit privé appliqué à l’agriculture en Master 2 Droit rural

– Droit de la famille et des régimes matrimoniaux à l’IEJ

– Séances de droit patrimonial de la famille en formation initiale des notaires (voie universitaire – DSN – Poitiers)

– Séances de droit patrimonial de la famille en formation initiale des notaires (voie professionnelle – INFN site de Poitiers)

Responsabilités académiques

Co-directrice du Master notariat depuis septembre 2020

Directrice de la Licence professionnelle des Métiers du notariat depuis 2018

Membre de la Commission d’Expertise scientifique de droit privé et de sciences criminelles depuis 2013

Membre de la Commission Recherche et du Conseil académique de l’Université de Poitiers jusqu’en 2020

Membre de la Commission disciplinaire compétente à l’égard des enseignants chercheurs jusqu’en 2020

Membre de la CURI (Commission Universitaire des Relations Internationales) de l’Université de Poitiers jusqu’en 2020

Directrice d’études des Licence 1 Droit Poitiers de 2008 à 2015

Responsable de cycle L1-L2 de 2015 à 2018

Responsable de la semestrialité « Régimes matrimoniaux, successions libéralités » en DSN depuis 2015

Conceptrice puis Co-directrice du Master 2 Droit privé franco-tchadien (en collaboration entre la Faculté de droit de Poitiers et la Faculté de droit de N’Djamena) de 2009 à 2013.

Organisatrice des colloques « Couples et patrimoine, Etre époux ou partenaires, telle est la question » du 10 septembre 2021 et « La transmission successorale, Questions contemporaines » du  2 octobre 2020

Co-organisatrice de L’Université d’été pour les éditions 2017 (« Les responsabilités ») et 2018 (« L’ordre public »).

Correcteur et examinateur de l’examen du CRFPA depuis 2006

Correcteur des épreuves du concours d’accès à l’Ecole Nationale de Magistrature (2012-2014)

Publications et travaux de recherche

2021

  •  Les options successorales visant à accepter ou renoncer à 2un droit exercé au nom des personnes protégées (Defrénois 2022, À paraître)
  • Les options successorales visant à déterminer l’étendue d’un droit successoral exercées au nom des personnes protégées (Defrénois 2022, À paraître)
  • « Le financement du logement du couple, mode de contribution aux dépenses quotidiennes du couple », Colloque « Couples et patrimoine, Être époux ou partenaires, telle est la question » du 10 septembre 2021 à Poitiers (Droit et patrimoine, janvier 2022, À paraître)
  • « Principe de non-séparation de la fratrie, Perspective comparative internationale et juridique », Journée d’études du 22 octobre 2021 à Louvain la neuve « Le droit au maintien des relations personnelles entre frères et sœurs » (Tijdschrift voor Familierecht (Revue flamande du droit des familles) déc. 2021, À paraître)
  • « Getting married or entering into a partnership: the patrimonial issues of choice in French law », PSEFS Project Final Events (Personalized Solution in European Family and Succession Law), Camerino (Italie) 20-21 octobre 2020 en visioconférence (Actualidad Jurìdica Iberoamericana 2021, n°2, p 14)
  •  « Protection of the Surviving Spouse in French Law », PSEFS Best practices   in european family and succession law – 12 & 13 December 2019 – University of Ljubljana, Faculty of Law (Slovénie) (Actualidad Jurìdica Iberoamericana 2021, n°2, p 24)

2020

  • Habilitation à Diriger les Recherches ayant pour thème « Le rôle de la volonté dans la transmission patrimoniale familiale et conjugale » soutenu à la Faculté de droit de Poitiers le 4 décembre 2020
  • « La redéfinition de la place du financement du logement de la famille au sein des charges du mariage » (Droit de la famille 2021, étude n°6.
  • « Analyse renouvelée de la donation d’usufruit successif », Revue Lamy droit civil 2020, n°183, 6810.
  • « L’attribution conventionnelle au partenaire pacsé d’un droit de jouissance sur le logement du couple, Questions – réponses », Defrénois 2020, n°29, p. 13.

2019

  • « L’usufruit successif », in Boudot Michel, Faure-Abbad Marianne, Sperandio Marco Urbano et Veillon Didier (dir.), Autour de l’usufruit [Journées Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi, Équipe de recherche en droit privé, Institut d’histoire du droit et Université de Roma Tre, 27 et 28 sept. 2019] (A paraître – 2020)
  • « L’anticipation successorale en droit français », Intervention lors du colloque d’Angers du 21 novembre 2019 : Le patrimoine de la personne âge, questions choisies (Ouvrage Âgédroit – A paraître – 2020)
  • « La contribution à la dette d’un emprunt contracté par un époux seul sans le consentement de son conjoint », Revue Lamy Droit Civil 2019, n° 167, p. 23.
  • « Obligation et contribution à la dette contractée par un époux commun en biens », Defrénois 31/1/2019, n°5, p. 17-21.

2018

  • « Les actes de disposition à titre gratuit, De quelques difficultés résultant de la classification binaire des libéralités… », in Cortese B. et Mannino V. (dir.), La gratuità negli atti negoziali, Sedicesime giornate di studio Roma Tre Poitiers, [Journées Poitiers – Roma Tre, 28 – 29 septembre 2018 consacrées au thème : Les actes à titre gratuit, Roma], Jovene editore 2019, p. 111, ISBN 978-88-24326-11-7.
  • « L’ordre public successoral », in Berry Elsa, Gantschnig David, Gatti Laurence, Lauba Adrien, Maublanc Jean-Victor, Veillon Didier (dir.), L’ordre public, Leçons et contributions de l’Université d’été Facultatis iuris Pictaviensis 2018, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, p. 97, ISBN : 979-10-90426-94-8.
  • « Le traitement successoral d’un usufruit successif non dénoué », Revue Lamy Droit Civil 2018, n°163, p. 43-50.

2016

  • « Les nouveaux visages de la parenté et de la parentalité », in Berry Elsa, Boudot Michel, Veillon Didier (dir.), L’enfant, Leçons et contributions de l’Université d’été Facultatis iuris Pictaviensis 2016, Presses universitaires juridiques de Poitiers, diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2017, p. 57, ISBN : 979-10-90426-77-1.

2015

  • « La propriété du logement du couple, aspects théoriques et pratiques », in Berry Elsa, Boudot Michel, Veillon Didier (dir.), Les propriétés, Leçons et contributions de l’Université d’été Facultatis iuris pictaviensis 2015, diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2016, p. 231, ISBN : 979-10-90426-56-6 -266.
  • « La répartition de l’actif des partenaires soumis au régime optionnel d’indivision des acquêts », Revue Lamy Droit Civil 2015, p. 50.

 

Communications orales non publiées

  • Conférence de restitution au public de quelques éléments du colloque « Couples et patrimoine, Être époux ou partenaires telle est la question » Espace Mendès France – Poitiers – 5 octobre 2021- en binôme avec Dominique Favreau
  • « Le projet de réforme portant ouverture du mariage aux personnes de même sexe », Table ronde à l’invitation de l’Association diocésaine de Poitiers avec Benjamin Rémy, janvier 2013.
  • « Normes du genre et société : qui enseigne le genre ? Que dit du genre le droit de la famille ? », avec Alexandre Jaunait, in « Le miroir d’Éros », Rencontres Michel Foucault, 27 mars 2013.
  • « L’enfant en droit, problématiques contemporaines », Table ronde animée par Elsa Berry avec Jérôme Bossan et Fabien Marchadier, in Kids, Gamins et chenapans, Rencontres Michel Foucault, 5 novembre 2015.
  • « L’incidence des nouvelles formes de parentalité sur l’éducation des enfants », Conférence pour l’ADSEA, 15 septembre 2015
  • « Comment le genre est appréhendé en droit de la famille ? », Varsovie, 2017
  • « Protection of the Surviving Spouse in French Law », PSEFS “Best practices in european family and succession law” – 12 & 13 December 2019 – University of Ljubljana, Faculty of Law

 

Activités d'encadrement

Co-direction avec le Pr Hélène Boucard de la thèse de Madame Goule KOUDJI :  » La responsabilité civile des père et mère du fait de leurs enfants, Etude comparative des droits français et tchadien », soutenue le 10 novembre 2017.

Nombreuses directions de rapports de DSN (Diplôme Supérieur du Notariat)

Rayonnement international

  • Participation à l’Université d’été slovène en la Faculté de droit de Ljubljana du 23 au 27 août 2021 : « La protection du patrimoine du couple et de la personne de l’enfant »
  • Participation à l’Université d’été slovène en la Faculté de droit de Ljubljana du 24 au 28 août 2020 : « Droit médical et droit des successions français »
  • 6 missions d’enseignement (cours de droit des régimes matrimoniaux) à la Faculté de droit de N’Djaména (Tchad)
  • 2 missions d’enseignement (cours de responsabilité civile) à la Faculté de droit de Djibouti
  • Membre du GRERCA (Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance)
  • Membre du PSEFS Project (Personalized Solution in European Family and Succession Law)