Jean-Philippe LHERNOULD

Droit social

• Droit social
• Droit de l’Union européenne
• Droit des personnes et de la famille

• Ancien membre du CNU
• Expert HCERES
• Président Commission d’Expertise Scientifique, section 01
• Co-président section droit privé

• Mathilde Lastère, Unité et déclinaisons de l’obligation de sécurité dans les relations de travail salarié (co-direction V. Bonnin)
• Johan Juge, Le chômage des frontaliers franco-suisse  (co-direction Pr Kahil, université de Lausanne)

• Experts pour diverses institutions européennes (Commission européenne, Parlement Européen, Eurofound…)
• Porteur de contrats de recherche européens
• Nombreuses conférences à l’étranger

Ouvrages

• Droit social européen et international, PUF, 4^e éd., oct. 2021, avec S. Hennion, M. Le Barbier-le Bris, M. Del Sol
• Travailler hors de France, Liaisons Sociales (éd.), 2^e éd. nov. 2019

Articles

en langue étrangère

• Free movement and social insurance, European Employment Law Cases, 2021-1
• Could the Paris Österreichischen Kulturinstitut pave the way for a common European interpretation of Article 8 of Regulation (EC) 593/2008?, Mélanges Walter Pfeil, université de Vienne, à paraître
• Intra-EU cross-border platform work: hiding issues of undeclared work, Zbornik Pravnog fakulteta u Zagrebu,  octobre 2020, University of Zagreb (Croatia)
• Directive (EU) 2018/957 of 28 June 2018 amending Directive 96/71/EC concerning the posting of workers in the framework of the provision of services – What will change in 2020?, ERA Forum, 2019, volume 20, Springer éd.
• “Vorschlag für die Änderung der Entsenderegeln” (Proposition de la commission du 13 décembre 2016 : mesures relatives au détachement), Zeitschrift für europäisches Sozial und Arbeitsrecht (ZESAR), Septembre 2017, p.367
• The Commission’s proposal amending social security coordination regulations: How to combine Union citizens’ rights and social security institutions’ needs?, ERA Forum, Springer éd., juin 2017,
• Posted workers remuneration: Comparative study in nine EU countries and four sectors, Maastricht Journal of European and Comparative Law, 2017, I-19
• International and European Labour Law (dir. Prof. Edoardo Ales, Prof. Marc Bell, Prof. Dr. Olaf Deinert et Prof. Sophie Robin-Olivier), éd. Nomos, Baden-Baden, 2017

en langue française (mélanges et autres contributions collectives)

• La réparation des préjudices subis par la victime d’esclavage devant les juridictions civiles françaises, in La prohibition de l’esclavage (dir. F. Marchadier), éd. Larcier, 2021
• Le consentement du salarié : propos introductifs, in « Le consentement du salarié », LGDJ, 2021
• Temps de travail, temps de repos et pluriactivités : pour un décompte par travailleur ! , Mélanges Marc Véricel, 2021
• Protection contre les rétorsions / victimisation, in Directive 2000/78 portant création d’un cadre général en faveur égalité de traitement en matière d’emploi et de travail – Commentaire article par article (dir. E. Dubout), 2020, éd. Larcier
• Droit européen du travail : du juge à la ratio legis, Mélanges J. Mouly, PU Limoges, 2020
• Les doctrines divergentes du droit de l’Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes, Mélanges Pierre Rodière, p.195, éd. LGDJ, 2019
• Les ressorts du CE européen, Mélanges Bernard Teyssié, éd. Lexis, 2019
• Les arrêts de la CJUE dans la motivation des décisions de la chambre sociale, Mélanges en l’honneur du Président Frouin, BICC n°887, 15 septembre 2018, p.46
• Santé/sécurité, repos et salaire dans le droit de l’Union : une étrange relation ?, Mélanges Michel Morand, Axe droit, Lamy, 2016, p.159

en langue française (autres articles de droit du travail)

• Le droit social européen de l’environnement en 2030 – Petit exercice de futurologie, SJS 2021, à paraître
• Les enjeux juridiques du télétravail transfrontalier, RJS 7/21
• Cour de justice et droit de grève : l’heure de la réhabilitation ?, Dr. Soc. 2021 p.523
• Avantages conventionnels réservés aux mères de famille : retour vers le futur, JCP éd. S, étude 3106, 15 décembre 2020
• Le (nouveau) droit français du détachement – Focus sur les espaces de souplesse, RJS 12/20
• Fonctionnement du CE européen dans le contexte de la crise sanitaire – Enjeux, difficultés et perspectives, JCP éd. S, 12 mai 2020
• Travailleurs des plateformes – Etat des lieux et perspectives du droit social de l’Union européenne, RJS 7/20
• Rapport annuel de la Cour de cassation 2018 : quel état des lieux dresser ?, JS Lamy, 2019, 22 novembre 2019, n°486
• Le barème d’indemnisation du licenciement face au droit européen et international. Le coeur et la raison, (avec A. Gardin), RJS 5/19, p.353
• Les plateformes électroniques de mise en relation rattrapées par le salariat, JS Lamy, 2019, 28 janvier 2019, n°468
• Les effets indirects du nouvel ordonnancement des sources du droit du travail sur la loi applicable au contrat de travail international, RJS 1/19, p.3
• Chercher du travail en Europe, Dr. soc. 2018, p.630
• L’Union européenne en sous-marin ?, Dr. soc. 2018, p.75
• Socle européen des droits sociaux : le discours et la méthode, RDT 2017, p.455
• Les forces anti-régressives du droit social de l’Union européenne, RJS 1/17 p.9
• Les lignes de force la chambre sociale de la Cour de cassation (Rapport annuel 2017), JS Lamy, 2018, n°461, p.4
• La rémunération du travailleur détaché : Les enseignements de la directive 2018/957 modifiant la directive 96/71, Bulletin Joly Travail, novembre 2018
• La révision de la directive détachement après l’accord au Conseil : deuxième épisode d’une saga décevante, Semaine Sociale Lamy, 2017, n°1794
• Le statut social du chauffeur routier international à la lumière des dernières propositions législatives communautaires, Dr. soc. 2017, p.1057
• Les arrêts « Voile » de la CJUE sont-ils néo-libéraux ?, Revue des droits de l’homme, 13 | 2017, p.105
• Contribution forfaitaire de 40€ par travailleur détaché : frais de gestion ou mesure protectionniste déguisée ?, JCP éd. S, 23 mai 2017, n°20-21
• La contractualisation de la norme sociale transnationale, in La contractualisation du droit du travail, Revue de droit d’Assas, n°12, février 2016, p.135
• La résistible ascension de la norme européenne, in « 2005-2015, un nouveau droit social ? », JCP éd. S, 30 juin 2015, n° spécial
• Les travailleurs au-delà des frontières : quelle protection ?, in Questions sur la santé au travail (dir. V. Bonnin et S. Mayoux), JS Lamy février 2015, n°382-383, p.12
• Le critère des « conditions de ressources » dans la protection sociale des pays européens, in La crise de la protection sociale en Europe (dir. P. Turquet), PU Rennes, 2015
• 50 ans d’Europe sociale, in 50 ans de droit social 1965-2015, Le mensuel Barthélémy, n° spécial, 2015
• Consolider les engagements européens : une obligation…des opportunités, Dr. soc. 2016, p. 494
• La France et le juge européen (tribune), Dr. soc. 2015 p.847
• Travailleur détaché : de qui parle-t-on ?, Lamy droit des affaires, Lamy Droit des Affaires, 2016, suppl. 121
• Révision de la directive 96/71 : much ado about nothing ?, Dr. soc. 2016 p.621
• La rémunération du salarié détaché dans un État membre de l’Union – Étude comparative dans neuf pays et quatre secteurs d’activité à la lumière de la proposition de révision de la directive n° 96/71/CE, Dr. soc. 2016 p.460
• Salaire minimal applicable au travailleur détaché : un nouveau deal ?, Dr. soc. 2015 p.234

en langue française (autres articles de droit de la sécurité sociale)

• Les règlements coordonnant les systèmes nationaux de sécurité sociale : nouvelles lignes de force et points de rupture, RTD eur. 2018, p.99
• La fraude au détachement reconnue mais strictement balisée, Semaine Sociale Lamy, 2018, n°1804
• L’Union européenne et ses pauvres, Dr. soc. 2017, p.350
• Les mesures administratives contre les fraudes au détachement, LS Europe 9 fév. 2017, n°418
• Conflits de lois en matière de sécurité sociale : la lex loci laboris en question ?, Dr soc. 2015 p.457

Communications aux colloques (depuis 2015)

en langue anglaise

• Remote working: debating the benefits, challenges and risks, Conférence sur le future de l’Europe, Parlement européen, Conseil et Commission européenne, 2 septembre 2021
• Temporary work agencies and other recruitment intermediaries: cross-border issues, European Labour Authority, 9 Juillet 2021
• Cross-border telework and Covid-19: Impact on mobile workers’ status, université, Paris I Panthéon-Sorbonne, 11 juin 2021
• Tele-work and Covid-19: Impact on the social security legislation applicable, Charles University, Prague, 27 mai 2021
• Ageing and discrimination of the grounds of age: what Directive 2000/78 tells us, Faculté de droit de Ljubljana, 26 mai 2021
• The future of labor and employment law, international and comparative perspectives – introductory words, 5 février 2021, université de Lorraine
• Posting of workers: background and context of the EU revised rules, Bruxelles, 27 novembre 2020, Académie de droit européen
• Artificial Intelligence and Gender Biases in Recruitment and Selection Processes, 12-13 novembre 2020, Vienne (webinaire), Commission européenne, The EU Mutual Learning Programme in Gender Equality
• Interrelation between social security coordination law and international labour law
• Practical issues, Commission européenne, Webinar (Bruxelles), 2 octobre 2020
• Telework versus free movement of workers and social security coordination, Commission européenne, Webinar, 15 novembre 2019
• Legal and theoretical framework of the concept of sincere cooperation, Commission européenne, Helsinki, 13 septembre 2019
• Social security for cross-border seasonal workers in the agricultural sector: Measures and practices adopted at national level in relation to seasonal workers, Commission européenne, ad hoc meeting of the social partners, 5 novembre 2018, BruxellesDiscrimination on the grounds of Age, Vienna, 29 mai 2018
• EEA labour law and free movement of Workers, Oslo, NHO, 10 octobre 2017
• Means-testing : theories and facts, EU-China social protection reform project, Sienne, 27 octobre 2016
• Coordination of benefits with activation measures, European Commission, Tallinn, 23 septembre 2016
• Annual conference on European social security 2016 : setting the scene, 19 mai 2016, Académie de droit européen, Trèves
• Minimum wages and posting: Case C-396/13 (Sähköalojen ammattiliitto), 29 septembre 2015, Bucarest, séminaire Commission européenne (programme FresSco)

en langue française

• Interactions entre les règles de coordination et le droit du travail, Trier, 24 mai 2018
• Les arrêts « Voile » de la CJUE sont-ils néo-libéraux ?, 2 juin 2017, université de Strasbourg
• Proposition de révision des règlements 883/2004 et 987/2009 : les principaux enjeux, université de Lausanne, 24 mai  2017
• Le détachement : proposition de la Commission du 13 décembre 2016, Trier, Académie de droit européen, 22 mai 2017
• Le détachement des travailleurs : éléments introductifs, UIMM, Paris, 11 mai 2017
• L’accès aux avantages sociaux des travailleurs frontaliers, 30 mars 2017, université de Lorraine
• La dynamique des juridictions françaises en présence de normes de droit interne contraires à une directive sociale de l’Union, Les entretiens du Conseil d’Etat en droit social, 6^e éd., 14 octobre 2016
• Les rencontres en droit du travail du Conseil d’Etat, 30 septembre 2016
• Jurisprudence récente de la CJUE en matière de sécurité sociale, 19 mai 2016, Académie de droit européen, Trèves
• Europe et politiques sociales : politiques d’inclusion, IRTS Poitou-Charentes – 29 avril 2016
• Le salaire du salarié détaché dans les différents Etats membres, Université de Lorraine, 24 mars 2016
• Clauses sociales : protection des travailleurs ou obstacle aux libertés économiques, colloque université Rennes 2, 11 juin 2015

Curriculum vitae Jean-Philippe LERNOULD