- Maître de conférences
- Université de Poitiers
Faculté de Droit et des Sciences sociales
Bâtiment E9
43, Place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 POITIERS CEDEX 9
- morgane.reverchon.billot@univ-poitiers.fr
Que recherchez-vous ?
Un contenu sur ce site
Un contenu sur ce site
Une personne sur l'annuaire
Une formation sur le catalogue
2015 – Doctorat de droit privé, mention très honorable avec les félicitations du jury, proposition pour un prix de thèse, Ecole doctorale Droit et Science politique Pierre Couvrat (ED 088), Université de Poitiers.
La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, sous la direction du Pr. E. Savaux. Membres du jury : A. Bénabent, L. Cadiet, Th. Genicon et F. Marchadier. (Prix de thèse Dalloz, Prix de thèse Lexavoué, Prix de thèse du collège des écoles doctorales de Poitiers) – Compte rendu de la thèse : L. Cadiet, RTD civ. 2016, p. 498.
2010 – Master Recherche Droit privé fondamental, mention Bien, Faculté de droit de Poitiers.
2008 – Licence Droit fondamental, mention AB, Faculté de droit de Poitiers.
2005 – Baccalauréat série Scientifique, option arts plastique, mention AB.
Publications
La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, Bibliothèque de thèses Dalloz, 2017, vol. 169.
« Le contentieux des baux ruraux », in Guide de l’agriculture et de la forêt (dir. H. Bosse-Platière et B. Grimonprez), LGDJ, 2021-2022, à paraître.
« Contrats équestres », in Guide de l’agriculture et de la forêt (dir. H. Bosse-Platière et B. Grimonprez), LGDJ, 2021-2022, à paraître.
« Vente de chevaux : feu la garantie légale de conformité », à paraître.
« Conciliation et médiation : des modes amiables concrètement différents », Procédures, déc. 2021, à paraître.
« Les contrats de la justice participative », in L’offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions à partir du projet de l’Association Henri Capitant, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2021, p. 263.
« Saisir le tribunal paritaire des baux ruraux par requête conjointe », Rev. Dr. rur., mai 2021, n°493, p. 1.
« Incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux », Rev. Dr. rur. 2020, n° 487, p. 22.
« Cap sur la requête conjointe ! », JCP G n° 36, 2020, p. 966.
« La justice participative : naissance d’un vrai concept », RTD civ. 2021, n°2, p. 297.
« L’article 21 du Code de procédure civile et la procédure civile », Revue de droit d’Assas 2021, n° 20, p. 187.
« L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, Rapport de synthèse », in GRERCA (dir.), Les dommages de masse, Bruylant, 2020, à paraître.
« La vente d’animaux domestiques », in La recodification du droit de la vente en Europe, ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ, 2020, à paraître.
« Sauvons la requête conjointe ! », JCP G 2019, n° 17, doctr. 469.
« Le modèle civiliste de justice alternative », in Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2018, p. 41.
« La constitution du tribunal paritaire des baux ruraux revue et corrigée par la loi « J21″ », Procédures 2017, n° 4, étude 21.
« L’harmonisation européenne de la procédure civile », in Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016, sous la direction de K. Abderemane, Ed. Clément Juglar, coll. Les Actes de la RDUE., à paraître.
« Le contrat et les tiers. Regards français sur le projet de réforme espagnol du droit des contrats », in La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 411.
« Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », in XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2017, p. 173.
« Les services rendus par l’agriculture à la ville », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, colloque de l’Institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 107.
« Le droit au sport en prison », CDS 2013, n° 31, p. 49.
« Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », cosigné P. Guérin, in Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, p. 47.
« Dopage technique, réel dopage ? », CDS 2010, n° 21, p. 45.
« Un Code européen de procédure civile ? », in Entre les ordres juridiques, Mél. F. Hervouët, Coll. Travaux de la Faculté de droit de Poitiers, diff. LGDJ 2016, p. 167.
« Inexécution contractuelle et concentration des moyens », in Obligations, Procès et Droit savant, Mél. J. Beauchard, Coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, diff. LGDJ 2013, p. 287.
« Recours sur contredit : appréciation de la litispendance au jour de l’arrêt », JCP G 2017, n° 11, p. 266.
« Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement », JCP G 2016, n° 51, p. 1385.
« Garantie légale de conformité et cheval impropre à sa destination de cheval de compétition », CDS 2016, n° 43, p. 175.
« De la vente d’un cheval impropre à sa destination de cheval de compétition (CA Lyon, 29 septembre 2015) », CDS 2016, n° 42, p. 235.
« Point de départ du délai de péremption après sursis à statuer : l’ignorance de l’événement par les parties est sans incidence », Gaz. Pal. 17 octobre 2015, n° 290, p. 18.
« Responsabilité des centres équestres en cas de chute : manquement aux obligations d’information en matière d’assurance avant l’accident et de sécurité pendant l’accident, (CA Dijon, 1re ch. civ., 25 février 2014, n° 12/00329) », CDS 2014, n° 38, p. 83.
« L’action en opposition du propriétaire d’un équidé (CA Montpellier, 1re ch. sect. A01, 11 avril 2013, n° 11/06348) », CDS 2013, n° 32, p. 249.
« La caractérisation de la faute dans l’organisation d’une activité équestre, (Cass. 1re civ., 23 février 2012) », CDS 2012, n° 28, p. 88.
« L’exploitation d’un centre équestre, une activité réputée agricole par détermination de la loi, (Cass. 3e civ., 25 octobre 2011) », CDS 2011, n° 26, p. 129.
« De l’évacuation du Stade Gerland à la chute dans les escaliers du métro : questions sur la causalité dommageable (Cass. 2e civ., 10 novembre 2009) », CDS 2009, n° 18, p.104.
« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2018/juil. 2019, RDJ, à paraître, 2020.
« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2017/juil. 2018, RDJ, sept. 2018, n° 8, p. 18.
« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », déc. 2016/juil. 2017, RDJ, août 2017, n° 7, p. 30.
« Droit des baux immobiliers – Baux ruraux », juil. 2016/déc. 2016, RDJ, janvier 2017, n° 1, p. 15.
Encyclopédie
Répertoire de procédure civile Dalloz, V° Transaction.
Direction d’ouvrage
Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit de Poitiers.
Les enjeux juridiques de l’e-sport, (avec G. Rabu), PUAM 2017, Centre de droit du sport.
Colloques, journées d’étude, séminaires
« Les contrats de la justice participative », L’offre de réforme des contrats spéciaux de l’Association Henri Capitant, Poitiers, 27 septembre 2021.
« Les cliniques de médiation », Forum de la formation : Innovation pédagogique dans les écoles d’avocats, CNB, 7 novembre 2019.
« L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement, rapport de synthèse », séminaire du GRERCA : Les dommages de masse, 18 et 19 octobre 2019, Bucarest.
« La vente d’animaux domestiques », 5e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les animaux, juillet 2019.
« Les responsabilités dans le procès civil », 3e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : les responsabilités, juillet 2017.
« Le modèle civiliste de justice alternative », Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Journée d’études organisée par l’institut de droit public, Poitiers, 11 mai 2017.
« L’enfant créancier (aspects procéduraux) », 2e Université d’été facultatis iuris Pictaviensis : l’enfant, juillet 2016.
« L’harmonisation européenne de la procédure civile », Colloque Harmonisation et Union Européenne, Tours, 28 et 29 janvier 2016.
« Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », XIIIe Journées Poitiers-Roma Tre Jean Beauchard Paolo Maria Vecchi, 1er et 2 octobre 2015.
« Les services rendus par l’agriculture à la ville », Colloque de l’institut de droit rural, 19 et 20 mars 2015, Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques.
« Le droit au sport en prison », Journées d’étude de droit du sport, vers un droit européen des activités sportives, 15 mars 2013.
« The procedural treatment of the litigious question in contract law », Séminaire à Leonessa (Italie), octobre 2012.
« Panorama des modes alternatifs de règlement des litiges en droit Français », Séminaire à Leonessa (Italie), octobre 2011.
« Inexécution contractuelle et concentration des moyens », Hommage à Jean Beauchard, Colloque international, Procès civil et rapport d’obligation, 23, 24 et 25 juin 2011.
« Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste », Journée d’étude de l’association Thesa Nostra, 16 juin 2011.
Recherches collectives
Révision de la traduction du nouveau code de procédure civile roumain (dir.), 2017.
La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Recherche collective entre les équipes de recherche en droit privé de l’Université de Poitiers et de Saint-Jacques de Compostelle, 2014/2015.
Organisation de manifestations scientifiques
« E-sport : enjeux et perspectives », colloque, 12 et 13 octobre 2017.
« Le droit dans les bandes-dessinées », Journée d’étude de l’association Thesa Nostra, 16 juin 2011.
Valorisation de la recherche
Co-organisation de la Journée nationale d’accès au droit, La justice participative, 25 mai 2020.
Festival voix public, Médiation et autres modes alternatifs de règlement des conflits, 1er avril 2020 (reporté).
Printemps de la recherche, Présentation du projet de recherche sur la justice participative, 19 mars 2020 (reporté).
Emission radio pulsar, Campus actu, Présentation des activités de recherche, 10 octobre 2017.
Comité scientifique
Membre du comité scientifique de la Revue Européenne de Recherche en Droits de l’Homme
Licence : Introduction générale au droit (L1 droit et L1 lettres, Parcours renforcé Préparation au concours Sciences Po) ; Droit des personnes ; Droit de la famille ; Procédure civile ; Droit des obligations ; Droit des contrats ; Droit de la responsabilité ; Droit des sociétés (Organisation du concours F. Lefebvre, 2012)
Master : Droit spécial de la procédure civile ; Procédures civiles d’exécution ; Pratiques judiciaires (Magistère en Droit des TIC) ; Droit rural ; Contentieux agricole (Master 2 droit de l’activité agricole et de l’espace rural) ; Droit des procédures collectives ; Droit équin.
Institut d’études judiciaires : Procédure civile ; Modes alternatifs de règlement des différends ; Procédures civiles d’exécution
Ecole du Centre Ouest des avocats : La conciliation
Création de la clinique juridique de Poitiers (Appel à projets Région Nouvelle Aquitaine, Volet enseignement supérieur ; dispositif subventionné par le projet ELANS « Personnaliser les parcours à l’Université ») (2020)
Autres pratiques pédagogiques (APP) :
– Rencontres avec un avocat médiateur et simulation d’une médiation (M1) (2020)
– Organisation de la Journée nationale d’accès au droit (stage au CDAD) (2020)
Projet tuteuré : Réalisation d’une vidéo pédagogique sur la médiation (2019)
Concours de plaidoirie : Encadrement d’équipe, Concours Cassin (Concours de plaidoirie à la Cour européenne des droits de l’homme) (2016) ; Membre du jury du concours Lysias local, Droit des personnes et de la famille (2012, 2013 et 2015).
Réflexions sur La pédagogie à la faculté de droit, Groupe créé par l’équipe décanale (2014/2015)
Encadrement de stages et de mémoires : La saisie-attribution des comptes bancaires : aspects théorique et pratique (Unité d’enseignement professionnel) ; L’installation des structures équestres ; L’abattage des animaux d’élevage. Aspects juridiques ; Le contentieux des contrats équestres ; Les contrats équestres…
Enseignant-référent : accompagnement d’étudiants de L1.
2020 – en cours : Co-directrice de la clinique juridique de Poitiers
2020 – en cours : Directrice du pôle « clinique de justice participative » de la clinique juridique de Poitiers
2017 – en cours : Membre de la Commission d’expertise scientifique, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers (S. 01)
2020 – en cours : Membre de comités de sélection
2015 – en cours : Membre de la commission de sélection des étudiants étrangers.
2016 – 2018 : Directrice de l’Atelier de droit du sport, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
2016 – 2019 : Formation doctorale, Rédaction d’articles, de notes, de commentaires.
2015/2016 : Membre de l’atelier régional de jurisprudence (JurisData), Cour d’appel de Poitiers.
2013/2015 : Représentant des doctorants (suppléant) au Conseil de l’école doctorale Pierre Couvrat (ED 088).
2010/2011 : Vice-présidente chargée des travaux scientifiques de l’association Thesa Nostra.