Sébastien MAYOUX

Droit du travail

Droit des obligations

Droit des sociétés

Articles

• « L’éclairage décevant de la Cour de cassation sur le caractère privé des propos tenus par un salarié sur Facebook », Gaz. Pal. 30 octobre 2018, p. 24
• « La rupture conventionnelle n’est qu’une convention parmi d’autres… ou presque ! », JSL 12 juill. 2018, p. 25
• « Les ordonnances Travail révolutionnent-elles l’art de négocier dans l’entreprise ? » JCP éd. S 5 juin 2018, p. 14 ; cah. Dr. Entrep. mars 2018, p. 21
• « Pour une refonte de la rupture conventionnelle », RJS 2017, p. 523
• « Le sort des accords collectifs signés par un syndicat disparu à la suite d’une fusion-création », JSL 10 fév. 2017, P. 14
• « La réparation du préjudice corporel en droit de la sécurité sociale » in Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel, Bruylant 2017, p. 345
• « Les rapports du comité d’entreprise avec les autres institutions représentatives du personnel » in Le comité d’entreprise dans l’évolution de la représentation collective des salariés, LGDJ 2017, p. 93
• Analyse juridique du Crowdfunding dans l’ouvrage collectif « International Perspectives on Crowdfunding: Positive, Normative and Critical Theory », Emerald Group Publishing Limited

• « La reconnaissance, tant attendue, de la nécessité d’un nouvel examen médical après l’avis d’inaptitude prononcé par l’inspection du travail », JSL 10 juin 2016, p. 29
• « L’effet relatif en droit du travail » in L’effet relatif du contrat, LGDJ 2015, Coll. Presses Univ. Juridique de Poitiers.
• « Les victimes de risques professionnels sont-elles désormais des victimes comme les autres ? » JSL 27 fév. 2015, p. 19.
• « La législation protectrice en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle doit-elle céder sous la contrainte de l’accord des parties ? » ; Gaz. Pal. 22 oct. 2014, p. 8
• « Comité d’entreprise-Éléments accessibles à l’expert-comptable » JCP éd. S 1er juillet 2014, p. 30
• « Les conventions d’abandon amiable du contrat », LGDJ 2013, Coll. Presses Univ. Juridique de Poitiers.
• « Les loups et les brebis » ou comment La Fontaine cherche à mettre fin à un conflit universel par voie de transaction ». LGDJ 2009, Coll. Presses Univ Juridique de Poitiers.

Ouvrages

• Droit social DCG 3 Foucher

Communications aux colloques

• « La réparation du préjudice corporel en droit de la sécurité sociale » in Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel, Bruylant 2017, p. 345
• « L’effet relatif en droit du travail » in L’effet relatif du contrat, LGDJ 2015, Coll. Presses Univ. Juridique de Poitiers.