Séminaire de droit comparé des biens et de la propriété intellectuelle organisé par l’ERDP en collaboration avec le CECOJI.
Le séminaire sera animé par Messieurs les Professeurs Mathieu Devinat et Alexandra Popovici, tous deux professeurs invités venus de l’Université de Sherbrooke (Québec) et par Monsieur le Professeur Michel Boudot.
Il se déroulera en trois sessions :
1re session du 18, 19 et 21 janvier 2019 – Propriété et possession des meubles.
2e session du 8, 9, et 11 février 2019 – Propriété et possession des immeubles.
3e session du 6, 7, et 9 septembre 2019 – Séminaire de synthèse.
Le séminaire s’appuie sur une méthode de cas pratiques comparatistes qui nous permettent de visiter les notions fondamentales du droit de la propriété dans une pluralité de systèmes juridiques étrangers (France, Allemagne, Québec, Common Law, Italie, Espagne, Brésil, Slovénie, Argentine, Roumanie…).
Les deux premières sessions seront principalement des séminaires de recherche qui auront vocation à découvrir et approfondir les cas existants, et nourrir les hypothèses nouvellement imaginées.
La troisième session offrira des rapports de synthèse sur les thématiques abordées.