L’Institut Jean Carbonnier est membre actif du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l’Assurance (GRERCA), partenaire entre autres des Universités de Bucarest, Djibouti, Laval, Louvain la Neuve, Roma Tre, Saint-Jacques de Compostelle, Saint Esprit de Kaslik , Séville, Sherbrooke, Varsovie, de Ljubljana.

Ces coopérations internationales se traduisent par des programmes de recherche et publications communes, ainsi que par l’accueil régulier de professeurs, docteurs et doctorants étrangers invités.

L’Institut Jean Carbonnier est membre du GRERCA (Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance : présentation du réseau sur le site de l’IODE, Université de Rennes) qui réunit les Universités de Paris 1, Rennes, Tours, Chambéry, Poitiers, Louvain la Neuve, Lyon III et Genève.

Le GRERCA tient un séminaire annuel consacré au droit comparé et au droit européen de la responsabilité civile. En 2024, l’Institut Jean Carbonnier a accueilli ce séminaire à Poitiers, les 4 et 5 octobre, sur le thème « Responsabilité et entreprise » ; les actes sont à paraître chez Bruylant. Les éditions voisines ont porté sur « La responsabilité civile et l’intelligence artificielle » (2021), « Crise sanitaire et responsabilité civile » (Saint-Jacques-de-Compostelle, 2023) et « Les fonctions des dommages-intérêts » (Tours, 2025).

Depuis plusieurs décennies, en collaboration avec l’Institut d’histoire du droit et l’Université Roma Tre, et dans une approche historico-comparative, l’Institut Jean Carbonnier organise annuellement les Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Maria Vecchi ». Dernières éditions : 2025 : Le pouvoir / Les pouvoirs (XXIes journées, Rome) ; 2024 : Les femmes (XXes journées, Poitiers) ; 2023 : Les garanties (Rome) ; 2022 : La représentation (Poitiers ; actes parus aux Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024) ; 2019 : Autour de l’usufruit ; 2018 : La gratuité dans les actes juridiques ; 2017 : La responsabilité extracontractuelle ; 2016 : La responsabilité contractuelle ; 2015 : Formalisme et néoformalisme ; 2014 : Les propriétés.

En coopération étroite avec deux laboratoires de l’Université de Saint Jacques de Compostelle (Grupos de investigación, Derecho Privado Europeo, G1-1152, et De Conflictu Legum, G1-1147), l’Équipe de recherche en droit privé, devenue l’Institut Jean Carbonnier, a réalisé un premier programme commun de recherche, La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, qui a donné lieu en 2016 à la publication d’un ouvrage collectif comprenant la traduction comparée et commentée de la proposition de modernisation du droit des obligations de la Section civile de la Commission générale de recodification espagnole. Le second programme commun de recherche, Les recodifications du droit de la vente en Europe, a donné lieu à la publication d’un ouvrage éponyme en mars 2021, contenant entre autres les Actes de plusieurs colloques, dont La recodification du droit de la vente en France et en Espagne, qui s’est tenu à Poitiers les 4-5 octobre 2018.

Un troisième programme commun de recherche, consacré à La recodification du droit commun de l’inexécution contractuelle, a donné lieu à un colloque à Saint-Jacques-de-Compostelle (9-10 juillet 2024), à un séminaire à Poitiers (7-8 novembre 2024) et à un nouveau colloque à Saint-Jacques-de-Compostelle (23 octobre 2025) ; les actes (dir. Hélène Boucard et Rose-Noëlle Schütz) sont sous presse aux Presses universitaires juridiques de Poitiers, accompagnés de la traduction française annotée, assortie d’une table de concordance bilingue, de la Propuesta de modernización de 2023.

Madame Rose-Noëlle Schütz et Monsieur Éric Savaux, professeurs émérites de la Faculté de droit et des sciences sociales et membres de l’Équipe de recherche en droit privé, devenu l’Institut Jean Carbonnier, honorés par l’Université de Saint Jacques de Compostelle.

Le 11 novembre 2021, les professeurs Rose-Noëlle Schütz et Éric Savaux, professeurs émérites de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers et membres de l’Équipe de recherche en droit privé, ont été honorés par l’Université de Saint Jacques de Compostelle. Le Recteur Antonio López Díaz leur a remis les insignes d’or de l’Université, lors d’une cérémonie dans le salon des diplômes – auparavant chapelle – de l’ancien Collège Saint Jérôme.

 

De gauche à droite : les professeurs María Paz García Rubio, Éric Savaux, Antonio López Díaz,

Recteur de l’Université, Rose-Noëlle Schütz, Javier Lete Achirica et Madame Dulce María García Mella, secrétaire générale.

 

 

Le professeur Rose-Noëlle Schütz lors de son allocution

Le professeur Éric Savaux lors de son allocution

Cette distinction a été remise outre-Pyrénées à deux piliers de notre communauté universitaire en reconnaissance de l’étroite collaboration nouée depuis une décennie entre l’Équipe de recherche en droit privé, devenue l’Institut Jean Carbonnier, de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, le Grupo de investigación Derecho privado europeo et le Grupo de investigación De conflictu legum de la Faculté de droit de l’Université de Saint-Jacques de Compostelle.

Cette coopération a permis le séjour de doctorants, postdoctorants ou professeurs invités de part et d’autre, la tenue de plusieurs colloques (dont en dernier lieu, Les perspectives de recodification du droit de la vente en France et en Espagne, 4-5 octobre 2018) et la publication aux Presses universitaires juridiques de Poitiers de deux ouvrages, successivement La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, 2016, et Les recodifications du droit de la vente en Europe, 2021.

Cette cérémonie de remise des insignes d’or à Saint Jacques de Compostelle a été précédée, le 10 novembre, par une demi-journée d’études à l’Université Pontificia de Comillas-Icade de Madrid, Las nuevas perspectivas de la recodificación del derecho de la compraventa en Europa, au cours de laquelle ces ouvrages ont été présentés, à l’invitation du Doyen Abel Veiga Copo et de la chaire Uría Menéndez-Icade de regulación de los mercados.

L’hommage rendu aux professeurs Rose-Noëlle Schütz et Éric Savaux s’est prolongé les 11 et 12 novembre par un séminaire international de droit des contrats, à l’invitation des professeurs Javier Lete Achirica, María Paz García Rubio et Santiago López Álvarez, et auquel ont également participé Madame Nathalie Picod (Université Toulouse 1-Capitole), les professeurs Elena Lauroba (Université de Barcelone et Secrétaire générale de la section espagnole de l’Association Henri Capitant), Francisco Infante Ruiz (Université Pablo Olavide de Séville), Hélène Boucard (Directeur de l’ERDP), Marianne Faure-Abbad (première vice-Doyenne en charge de la recherche de notre Faculté), Michel Boudot (vice-Doyen en charge des relations internationales), Sébastien Pimont (Doyen de l’École de droit de Science Po), Răzvan Dincă (Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Bucarest) et Monsieur Ricardo Pazos Castro (Docteur européen de l’Université de Saint Jacques de Compostelle, accueilli en doctorat puis en post-doctorat par l’Équipe de recherche en droit privé et aujourd’hui Professeur de droit civil à la Universidad Pontificia Comillas – ICADE de Madrid).

Les premières Journées Poitiers-Saint-Jacques de Compostelle ont lieu les 24 et 25 avril 2023 et portent sur l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux émanant de la Commission présidée par le professeur Philippe Stoffel-Munck.

Ces travaux se poursuivent au sein du projet de recherche sur la modernisation du droit espagnol des obligations et des contrats, financé par le Gouvernement espagnol, la Région de Galice et l’Union européenne, dont plusieurs membres de l’unité font partie.

L’Institut Jean Carbonnier est partenaire de l’Université Saint-Esprit de Kaslik, avec laquelle la Faculté délivre le double diplôme franco-libanais Juriste d’affaires du master Droit des affaires. Cette coopération se traduit par des enseignements croisés, l’accueil de doctorants libanais et des séjours réguliers des membres de l’unité.

Les liens avec la Faculté de droit de l’Université de Ljubljana se traduisent par des séjours d’enseignement et de recherche des membres de l’unité et par l’accueil régulier à Poitiers de collègues slovènes.

L’Université de Varsovie accueille le Collège de droit français et européen des affaires ainsi que le parcours franco-polonais Droit français et européen des affaires du master Droit des affaires (double diplôme). Varsovie est la première destination des mobilités d’enseignement des membres de l’unité.