• Professeur
  • Vice-doyen chargé des relations internationales
  • Responsable de l'axe de recherche Droit comparé, européen et international de l'ERDP
  • Université de Poitiers
    Faculté de Droit et des Sciences sociales
    Bâtiment E9
    43, Place Charles de Gaulle
    TSA 81100
    86073 POITIERS CEDEX 9

Intéressé par tous les aspects du droit comparé fondamental et la théorie des discours juridiques dans les domaines du droit privé, avec une inclination particulière pour l’étude du concept de propriété, je travaille et enseigne également le droit des obligations et le droit du sport.

Diplômes et emplois

2019 – : Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers

1999 – 2019 : Maître de conférences en droit privé à l’Université de Poitiers

2012 : Licence ès Littérature et civilisation italiennes, Université de Poitiers

1999 : Doctorat en droit privé, Université d’Aix-Marseille (AMU).

1992 : Diplôme d’Études Approfondies (DEA) de Théorie juridique à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix-Marseille (AMU)

1991 : Maitrise en droit des affaires, Université d’Aix-Marseille (AMU).

Responsabilités actuelles

2019 – : Directeur de l’Axe « Droit comparé », Équipe de Recherche en Droit Privé (ERDP)

2017 – : Vice – doyen en charge des relations internationales

2006 – : Directeur des Journées d’étude « Jean Beauchard et Paolo M. Vecchi » Poitiers – Roma (Colloque annuel Université de Poitiers – Università degli Studi Roma TRE)).

International

Séjours prolongés sur invitation à l’étranger : Genève (SUI), Ljubljana (SLO), Münster (ALL), Palerme (ITA), Roma TRE (ITA), Sherbrooke (CA, Qc), Bucarest (ROU).

Auteur de la thèse,  Le dogme de la solution unique 1999 (PhD) ; thèse d’habilitation (HDR), Essais sur la doctrine civiliste en droit des biens et des obligations, 2017.

Co-auteur et directeur en France et en Italie, Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle, PUJP, 2019 ; Formalisme et néoformalisme, LGDJ, 2017 ; Le proprietà, Jovene, 2015 ; Déontologie et sport, PUAM (CDS), 2015 ; L’effet relatif du contrat, LGDJ, 2015 ; Sport et droit européen, PUAM (CDS), 2013 ; Procès civil et rapport d’obligations, Mélanges Jean Beauchard, LGDJ, 2013 ; Promesses et actes unilatéraux, LGDJ, 2010 ; La théorie des nullités, LGDJ, 2009.

Également auteur d’articles, chapitres d’ouvrages, notes de jurisprudence et communications (voir sélection).

Publications (sélection)

  1. OUVRAGES

1) [Auteur] Essais sur la doctrine civiliste en droit des biens et des obligations, HDR, 2017, 329 pages.

2) [Auteur] Le dogme de la solution unique. Contribution à une théorie de la doctrine en droit privé. 1999,  394 pages.

https://www.academia.edu/5725324/Le_dogme_de_la_solution_unique_th._Aix_en_Provence_1999

3) [Co-auteur] M. BOUDOT, M. FAURE-ABBAD, D. VEILLON, Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle, Actes des 14èmes  et 15èmes journées Poitiers – Roma TRE, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2019.

3). [Directeur] M. BOUDOT, M. FAURE-ABBAD, D. VEILLON, M.U. SPERANDIO (dir.), Formalisme et néoformalisme, Actes des 13èmes journées Poitiers – Roma TRE, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2017, 194 pages.

4). [Directeur] M. BOUDOT et D. VEILLON (dir.), L’enfant 2016, Leçons et contributions de l’Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2017, 196 pages.

5) [Co-Auteur] M. BOUDOT et D. VEILLON (dir.), Les propriétés 2015, Leçons et contributions de l’Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2016, 320 pages.

6) [Co-Auteur] M. BOUDOT, M. FAURE-ABBAD, D. VEILLON (dir.), L’effet relatif du contrat, Actes des 11èmes journées Poitiers – Roma TRE, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2015, 196 pages.

7) [Co-auteur] Obligations, procès et droit savant, Mélanges en hommage à Jean BEAUCHARD, LGDJ, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2013, 751 pages. Textes réunis par M. Boudot et M. Faure-Abbad.

8) [Co-Auteur] M. BOUDOT, P.M. VECCHI, D. VEILLON  (dir.), Promesses et actes unilatéraux, LGDJ, 2010.

9) [Co-Auteur] M. BOUDOT et P.M. VECCHI (dir.), La théorie des nullités, LGDJ, 2009, 280 pages.

  1. CHAPITRES D’OUVRAGES

1) [Chapitre in] T. HOCHMANN, X. MAGNON, R. PONSARD (dir.), Un classique méconnu : Hans Kelsen,  Mare & Martin, 2019. « Kelsen et la littérature de droit privé », pp.111-132

2) [Chapitre in] A. LE PILLOUER (dir.), Protection de la constitution – Protection par la constitution, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2018 « Question prioritaire, prédiction et prescription de constitutionnalité en droit civil (à propos du droit de propriété en général et du vieux livre II du code civil en particulier) ».

2) [Chapitre in]  L. VACCA, Le situazoni possessorie, Atti del Convegno internazionale ARISTEC, Roma 19-21 novembre 2015, Jovene Editore, 2018,  « La scomparsa delle azioni possessorie », pp.171-184.

3) [Chapitre in] in G. ROSSETTI (dir.), La responsabilità contrattuale : profili storici e attuali, Jovene editore Napoli, 2017, « La responsabilité contractuelle, d’une controverse à l’autre », pp.57-90.

4). [Chapitre in] G. RABU et M. REVERCHON-BILLOT (dir.), Les enjeux juridiques de l’e-sport, PUAM, Centre de droit du sport, 2017, « La qualification juridique de l’E-sport », pp.23-34.

5) [Chapitre in] J. LETE, E. SAVAUX, R.-N. SCHÜTZ ET H. BOUCARD (dir.), La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, PU juridiques de Poitiers – LGDJ,  2016, 540 pages. « La cause licite dans l’obligation, comparaison franco-espagnole », pp.189-202.

6) [Chapitre in] C. LAGEOT ET N. MARTIN-PAPINEAU (dir.), Approches franco-britanniques de la précarité, PU juridiques de Poitiers – LGDJ, 2016, « Les usages linguistiques de la précarité, approches historiques comparées de la précarité (France/Angleterre) », coécrit avec S. Finding, pp.7-20.

7) [Chapitre in] C. LAGEOT ET F. MARCHADIER (dir.), Le blasphème dans une société démocratique, Dalloz 2016, « Observations sur le blasphème, fait générateur de responsabilité civile », pp.117-123.

8) [Chapitre in] L. VACCA (a cura di), Le proprietà, Jovene, Napoli, 2015, « Les représentations concurrentes de la propriété en droit civil français », pp.59-80 , publié à nouveau in Les propriétés 2015, Leçons et contributions de l’Université d’été facultatis iuris Pictaviensis, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, 2016, pp.19-32.

9) [Chapitre in]  P. DEUMIER ET B. BONNET, La summa divisio droit public / droit privé présente-t-elle encore un intérêt aujourd’hui, Dalloz, 2010, « L’enseignement du droit, un instrument de la summa divisio ?”, pp.245-253.

10) [Chapitre in] M. MASSÉ, J.-P. JEAN, A. GIUDICELLI (dir.), Un droit pénal post-moderne ?, PUF, 2009, 400 pages. « Post-modernité : un nouveau paradigme ? », pp.97-108.

11) [Chapitre in] J. M. AUGUSTIN ET V. GAZEAU (dir.), Coutumes, doctrine et droit savant, LGDJ, 2007, « Les programmes scientifiques des revues juridiques des 19e et 20e (et 21e) siècles », pp.307-318.

12) [Chapitre in] V. MANNINO ET C. OPHÈLE, Enrichissement sans cause – classification des sources des obligations, LGDJ, 2007, « La classification des sources de obligations au tournant du 20e siècle », pp.131-158.

13) [Chapitre in] R.J.B SCHUTGENS et E.C. COPPENS (éd),  Les groupes dans le droit, Nimègue, 2007, « Réflexion sur les effets de l’introduction d’une action de groupe à la française », pp.37-47.

14) [Chapitre in] A. SÉRIAUX (dir.), Le droit de la biologie humaine, Ellipses, 2000.  « Procréation médicalement assistée et assistance médicale à la procréation : perspectives techniques, prospectives juridiques », pp.41-66.

15) [Chapitre in] Le droit dans le souvenir, Liber amicorum Benoît Savelli, Aix-en-Provence, PUAM, 1998. « L’empreinte de la controverse » pp.67-82.

  1. AUTRES PUBLICATIONS

3.1. Articles

1) « Dommage e préjudice nel progetto di riforma della responsabilità civile. Precisazioni linguistiche e concettuali », Europa e diritto privato, 2020 à paraître

2) « Servitude collective de droit privé, Aperçu historique », in C. Manson et Y. Trémorin (dir.), Les servitudes collectives et la propriété privée, Les cahiers du GRIDAUH, n°31/2017, pp.7-15.

2) « Les rapports de l’individuel et du collectif dans la copropriété du code civil », AJDI 04/2015, p.2.

3) « Déontologie et droit du sport : le choix des mots », in Déontologie et sport, dossier spécial, Cahiers de droit du sport 44, 2016, n°42, p.24

4) « Sport et hiérarchie des normes », in Sport et droit européen, dossier spécial des Cahiers de droit du sport 31, 2013, pp.17-24.

5) « La réforme de l’article 1384 alinéa 1er du Code civil, ou la réaction des sports mécaniques », Lamy Droit civil, oct. 2012, p.85 ; Cah. dr. sport 28, 2012, p. 18.

6) « L’image du ‘démembrement’ dans la doctrine française », Jurisprudence, revue critique, Lextenso, 2010, pp.33-45

7) « Les civilistes français face à l’œuvre de Savigny », Annuaire de l’Institut Michel Villey, 2009, n°1, Dalloz 2010, pp. 39-58.

8) « As marcas de Savigny na doutrina civilista », Revista da Faculdade de Direito, Maio 2008, pp.115-129. Numéro spécial en hommage à la coopération académique UFRGS – France [Brésil]  (traduction du précédent).

9) « Le slogan sécuritaire », Rapport final pour le Xe congrès de l’Association Internationale de Méthodologie Juridique, La sécurité juridique, sous la direction de Mathieu Devinat, La Revue du Notariat, vol. 110, Septembre 2008, Montréal, pp.715-727.

10) « La tutela dell’immagine nello sport : tra diritto delle persone e diritto dei beni (prospettiva francese)  », Rivista della Facoltà di scienze motorie dell’Università degli Studi di Palermo, 2008/4, sez. 1, pp.51-60.

11) « La giustizia contrattuale in Francia », Europa e diritto privato, 2008/3, pp.635-648

12) « La doctrine de la doctrine de la doctrine … : une réflexion sur la suite des points de vue méta – … – juridiques », R.I.E.J. 2007.59, pp.35-47. Numéro spécial : Hommage à H.L.A Hart à l’occasion du centenaire de sa naissance.

13) « Droit de la famille et Code civil. Matière à réflexion sur la législation par référence », Revue de la Recherche Juridique 1997-4, pp.1219-1231

3.2. Verbis d’encyclopédie

1) « Apparence », Répertoire de Droit civil, Dalloz, 2003, 3e éd., 2018.

2) « Mitoyenneté », Répertoire de Droit civil, Dalloz, 2008, 2e éd., 2018.

3) « Bien de famille », Répertoire de Droit civil, Dalloz, 2002, 2e éd.  2012.

4) « Moratoire », Répertoire de Droit civil, Dalloz, 2012.

5) « Responsabilités civiles spécifiques », Lamy Droit du sport, Fasc. 674, avril 2010.

6) « La responsabilité civile des sportifs à l’égard des autres acteurs du spectacle sportif ». Lamy Droit du sport, Fasc. 661, mars 2009.

7) « La responsabilité civile des organisateurs à l’égard des autres acteurs du spectacle sportif », Lamy Droit du sport, Fasc. 668, mars 2009.

8) « Tribunaux paritaires des baux ruraux », Répertoire de Procédure civile,  Dalloz, 2004.

3.3 Réédition d’ouvrages

1) F. Savigny, Le droit des obligations, 2e éd. éd. 1863, trad. Gérardin et Jozon, LGDJ, coll. Faculté de droit de Poitiers, 2012.

2) C. Bufnoir, Propriété et contrat, 1900, LGDJ, coll. Faculté de droit de Poitiers, 2005.