Lundi 3 juillet 2017
9h30 – 12h30 – Matinée
APPROCHE D’UNE NOTION POLYMORPHE
Ouverture de l’Université d’été – M. le Doyen Philippe LAGRANGE
Quelques observations sur le concept de responsabilité à partir de Hans Jonas Gilles MARMASSE, SHA
Aspects historiques de la responsabilité – Didier VEILLON, IHD
La responsabilité pénale des personnes atteintes de troubles mentaux – Laurence LETURMY, EPRED
14h30 – 17H30 – Après-midi
RESPONSABILITÉ ET DROITS FONDAMENTAUX
[ouvert au grand public, entrée libre et gratuite]
Table ronde avec trois intervenants autour des thèmes suivants :
Responsabilité civile et droits fondamentaux
Responsabilité et droits européens des droits de l’homme
La responsabilité dans les camps de réfugiés et de déplacés internes
Avec Fabien MARCHADIER, ERDP, Ameyo KOUASSI, CECOJI-UP et Florian AUMOND, CECOJI-UP
Soirée d’intégration
Mardi 4 juillet 2017
09h30 – 12H30 – Matinée
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE
La responsabilité contractuelle – Hélène BOUCARD, ERDP
Les responsabilités dans le procès civil – Morgane REVERCHON-BILLOT, ERDP
La responsabilité des constructeurs d’immeubles – Marianne FAURE-ABBAD, ERDP
14h30 – 17H30 – Après-midi
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE
La responsabilité des intermédiaires – David GANTSCHNIG, ERDP
L’obligation de minimiser le dommage – Hobinavalona RAMPARANY, ERDP
L’assurance de responsabilité et la responsabilité contractuelle – Agnès PIMBERT, ERDP
Soirée thématique
Mercredi 5 juillet 2017
09h30 – 12H30 – Matinée
RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE
Le fait du mineur, source de responsabilité civile – Anne SCATTOLIN, EPRED
Responsabilité et propriété intellectuelle – Florence CHÉRIGNY, CeCOJi-UP
La responsabilité des professions réglementées – Intervention à double voix de Maître Dominique FAVREAU, Notaire et MCF associé, ERDP et Maître Nicolas GILLET, Avocat
Après-midi libre
Soirée récréative de Thesa Nostra
Jeudi 6 juillet 2017 09h30
12H30 – Matinée
RESPONSABILITÉ DES DÉCIDEURS
La responsabilité de l’associé et du dirigeant de société – Jean-Claude HALLOUIN, ERDP
La responsabilité des tiers au contrat de travail, consécutive aux dommages économiques subis par les salariés – Vincent BONNIN, ERDP
Les responsabilités dans les procédures collectives – Pascal RUBELLIN, ERDP
14h30 – 17H30 – Après-midi
RESPONSABILITÉ DES DÉCIDEURS
Les personnes responsables en droit pénal du travail – Yannick PAGNERRE, ERDP
L’assurance de responsabilité des décideurs – Joël MONNET, ERDP
Responsabilité internationale des dirigeants – Intervention à double voix de Bernadette AUBERT, EPRED et Philippe LAGRANGE, CECOJI-UP
Soirée connaissance du terroir
Vendredi 7 juillet 2017
09h30 – 12H30 – Matinée
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE
La responsabilité administrative – Maurice AHLIDJA, IDP
La responsabilité des ordonnateurs et des comptables – Anne-Laure GIRARD, IDP
Responsabilités et responsabilisation en droit de la fonction publique – Aurélie VIROT-LANDAIS, IDP
14h30 – 17H30 – Après-midi
PERSPECTIVES TRANSVERSALES
Faute et responsabilité – François HERVOUËT, IDP
« Torts » et responsabilité – Michel BOUDOT, ERDP
La responsabilité environnementale – Intervention à double voix pour aborder les aspects publicistes de la question : Simon JOLIVET, CERETE ainsi que ses aspects privatistes : Julie MALETVIGNEAUX, ERDP
Soirée de gala de clôture avec cérémonie de remise de certificats de l’Université d’été 2017