PROGRAMME
Jeudi 10 décembre 2015 – matin
Le comité d’entreprise selon les contours de l’entreprise
09h30 – Accueil
Yves JEAN, Président de l’Université de Poitiers
Jean-François ROBINET, Directeur régional, DIRECCTE Poitou-Charentes
Emmanuelle LEMOTHEUX, Directrice régionale du CREDES-Cezam Poitou-Charentes
Philippe LAGRANGE, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Éric SAVAUX, Directeur de l’Équipe de recherche en droit privé (ERDP), Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
Président de séance : Fernando VASQUEZ, Ancien chef adjoint des unités « Droit du travail » et « Restructurations d’entreprises » de la Commission européenne, avocat au barreau de Porto
10h00 – Introduction des débats
1 – L’IMPLANTATION DES COMITÉS D’ENTREPRISE DANS L’ÉVOLUTION DES ENVIRONNEMENTS PROFESSIONNELS
10h30 Adrien LAUBA, Maître de conférences à l’Université de Poitiers
2 – LE COMITÉ D’ENTREPRISE SELON LES DIMENSIONS DE L’ENTREPRISE
Pierre-Yves VERKINDT, professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne)
10h50 – Débats
11h10 – Pause
3 – LE COMITÉ D’ENTREPRISE SELON LES FORMES JURIDIQUES DE L’ENTREPRISE
11h30 – Le comité d’entreprise et le groupe de droit interne
Nicolas MOIZARD, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Strasbourg, Institut du travail
11h50 – Le comité d’entreprise et l’entreprise ou le groupe de dimension européenne
Sylvaine LAULOM, Professeure de droit privé, Directrice de l’Institut du Travail de Lyon (Université Lyon II)
12h10 – Le comité d’entreprise dans une entreprise mondialisée
Jean-Christophe SCIBERRAS, Directeur des ressources humaines, groupe Solvay
12h30 – Débats
12h50 – Déjeuner
Jeudi 10 décembre 2015 – après-midi
Le comité d’entreprise : approches comparées
Président de séance : Antoine LYON-CAEN, Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense, directeur d’études à l’EHESS
14h30 – Accueil et introduction des débats
1 – Comparaisons internes à l’entreprise
14h40 – Le comité d’entreprise et la représentation syndicale
Gilles AUZERO, Professeur de droit privé à l’Université de Bordeaux
15h00 – Les rapports du comité d’entreprise et des autres représentations du personnel
Sébastien MAYOUX, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers
15h20 – Pluralité ou unicité de la représentation collective au sein de l’entreprise ?
Par les représentants des délégations syndicales et patronales à la négociation sur la modernisation du dialogue social
15h50 – Débats
16h10 – Pause
2 – Comparaisons extérieures à l’entreprise
16h30 – Existe-t-il un équivalent du comité d’entreprise dans les relations de travail de droit public ?
Emmanuel AUBIN, Professeur de droit public à l’Université de Poitiers
16h50 – Représentation unique ou plurielle du personnel : comparaison franco-allemande
Patrick REMY, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris I
Gerhard BINKERT, ancien président du Tribunal régional du travail de Berlin-Brandebourg
17h10 – Débats
17h30 – Conclusion de la première journée
21h00 – Projection de « Ambiance bois, travailler autrement », documentaire consacré aux relations de travail dans une SCOP du Limousin, suivie d’un débat en présence de la réalisatrice, Sophie Bensadoun, dans le cadre de la programmation annuelle « Filmer le travail ».
Vendredi 11 décembre 2015 – matin
Le comité d’entreprise selon ses attributions
Président de séance : Laurence PÉCAUT-RIVOLIER, conseiller à la Cour de cassation
09h30 – Accueil et introduction des débats
1 – Le comité d’entreprise, plein acteur de la gestion de l’entreprise ?
09h40 – Quelle évolution des attributions économiques et professionnelles du comité d’entreprise ?
Franck PETIT, Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université d’Avignon
10h00 – Les moyens d’action des élus : se former, s’informer, délibérer
Catherine FUENTES, Maître de conférences associé à l’Université de Strasbourg, Institut du travail, formatrice à l’IRCOS
Francis MEYER, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg, Institut du travail
10h20 – Les rapports entre le président du comité d’entreprise et la représentation du personnel : compte-rendu d’expériences
Jean-François KNEPPER, ancien secrétaire du comité d’entreprise Airbus Industrie
10h40 – Débats
11h00 – Pause
2 – Le comité d’entreprise : quel acteur de la vie économique ?
11h20 – L’importance économique des activités sociales et culturelles : l’exemple des vacances
Gilles CAIRE, Maître de Conférences en économie, Université de Poitiers
11h40 – Les comptes du comité d’entreprise
Claudine VERGNOLLE, Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Cabinet Audice CV Consultants, membre du Comité « Comité d’entreprise » du Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables
12h00 – Débats
Vendredi 11 décembre 2015 – après-midi
Le comité d’entreprise et la socialisation du travail
Président de séance : Yves STRUILLOU, Directeur général du travail
14h00 – Accueil et introduction des débats
1 – Quelles activités sociales et culturelles aujourd’hui ?
14h10 – Approche sociologique : évolution du contenu des activités sociales et culturelles
Annie FERRAZZA, directrice régionale adjointe, formatrice, CREDES Cezam-Poitou-Charentes
14h30 – Approche juridique : évolution du régime des activités sociales et culturelles
Vincent BONNIN, Maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers
14h50 – Débats
15h10 – Pause
15h30
2 – Le comité d’entreprise, expression et ciment de la collectivité de travail ?
Claude DIDRY, Sociologue, Directeur de recherche au CNRS, IDHES, ENS Cachan
15h50
3 – Comparaisons étrangères : quels modes de socialisation du travail dans le cadre de l’entreprise ?
Isabel DA COSTA, sociologue, chargée de recherche, IDHES, ENS Cachan
16H10 – Débats
16h30 – Conclusion de la seconde journée et du colloque