• Professeur émérite
  • Université de Poitiers
    Faculté de Droit et des Sciences sociales
    Bâtiment E9
    43, Place Charles de Gaulle
    TSA 81100
    86073 POITIERS CEDEX 9

Professeur émérite depuis le 1er septembre 2019. Assistant puis Maître de Conférences à l’IUT de Poitiers (départements GEA de Poitiers puis de Niort). Professeur à l’Université de Rennes I (1996-1999) puis à l’Université de Poitiers.

Joël MONNET a été Doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers (2009-2014), il a été 1er Assesseur de 2005 à 2009, Président du conseil scientifique. Il a exercé successivement des fonctions de Directeur des Etudes et de Chef de département IUT de Poitiers, Dépt. GEA Poitiers-Niort, de Directeur du Pôle universitaire de Niort (2001-2009) et de Directeur du parcours Assurances du Pôle universitaire de Niort (1999-2019), il a été membre élu des instances de l’Université (Conseil d’administration – CEVU et CS).

Joël MONNET a été Médiateur du groupe MAIF de 2002 à 2015 et membre du plusieurs instances professionnelles du secteur juridique. Il est directeur de l’atelier JurisData de la Cour d’appel de Poitiers.

Spécialités

Droit patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux).

Droit des assurances

Droit des sociétés

Publications

Régimes matrimoniaux :

Fascicules Juris-Classeur Civil »

– Communauté conjugale – 2020

– Communauté conjugale – composition active – revenus et acquêts de communauté – 2020 –

– Communauté conjugale – présomption d’acquêts –- 2020

 

Droit des assurances :

Ouvrage :

– L’assurance des particuliers » (rédaction 10 chapitres – 160 pages)

Collection Dalloz-Argus ouvrage paru en 2004, Paru en édition brochée en 2010 – rééditions bi-annuelles

 

Fascicule Juris-Classeur :

  • Assurance responsabilité des mandataires sociaux – 2021

 

Articles :

– La médiation en assurance, un service à la disposition des assurés, Revue Argus, octobre 2012

– Assurance des catastrophes naturelles et risque sécheresse, Mélanges Jean Beauchard, LGDJ 2013, p. 675

– Les transferts de portefeuille de contrats d’assurance, entre certitudes et incertitudes, Revue générale de droit des assurances, janvier 2017

– L’expérience de la médiation dans le secteur de l’assurance, VII ème Assises internationales de la médiation judiciaire, Université de La Rochelle, 8 juillet 2017 :  Publications éditions L’Harmattan,

– Discrimination et assurance, Journal du droit de la santé et de l’assurance maladie, Institut du droit de la santé, Paris Descartes, n° 16, avril 2017

– L’assurance de responsabilité des décideurs » Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2018

– Droit européen et contrat d’assurance, Mélanges Christian Debouy, Presses universitaires juridiques de Poitiers 2019 p. 377

– Assurance et crise sanitaire : publication Cercle K2 – participation conférence vidéo Forum de droit des assurances -Avril 2020

– Apparence et assurance : In Honorem Flavius Baias, Faculté de droit de Bucarest, Editura Hamangiu, 2021, tome é p. 229

 

Droit des sociétés :

«Co-direction de la Revue des Sociétés – Edition Juris Classeur

Chronique mensuelle « SNC – SARL – Commandites »

Avril 2002 à décembre 2008 : commentaires d’arrêt et de réformes législatives

 

Fascicules Juris-classeur sociétés :

– Apport de fonds de commerce » (2 fascicules) – 2019

– Sort du fonds de commerce en cas de dissolution et de liquidation de la société qui l’exploite- 2004

 

Fascicules Juris- Classeur Entreprise individuelle :

– Transmission à titre gratuit du fonds de commerce » (2016)

– Le fonds de commerce à l’ouverture de la succession (2017)

– Le fonds de commerce lors du partage successoral (2019)

 

Articles :

– Organisation de l’entreprise et interdiction d’augmenter les engagements des associés » Mélanges Jean Paillusseau, Dalloz 2003, p. 403 à 432

– Les effets des apports en association, Revue Actes pratiques : Juillet 2001

– SARL et ordonnance du 25 mars 2004, Revue Dr. Sociétés Juillet 2004

– SARL, le grand écart », Revue Dr. Sociétés mai 2004

– La qualité de commerçant de l’associé en nom, un repère en discussion, Revue Dr. Sociétés mars 2005

– SARL d’avant et SARL d’après » Droit des sociétés janv. 2006

– Renouveau du droit du cautionnement et droit des sociétés, Droit des sociétés, repères Août – septembre 2006

– Droit des sociétés et réforme du droit des successions, Droit des sociétés avril. 2007

– Vers davantage de transparence environnementale dans les sociétés commerciales, Droit des sociétés avril 2008

– N’est pas SEL qui veut, Droit des sociétés décembre 2008

– Possibilité d’appliquer les règles de l’apport partiel d’actif entre deux SARL, Obs. sous Cass. 3ème civ. 30 avril 2003, Semaine juridique, entreprise et affaires 2003 n° 1206

– Reprise des engagement passés par les fondateurs, Obs. sous Cass. com. 14 nov. 2006

Semaine juridique, entreprise et affaires 2007, n°1145,

– Conséquences de l’annulation d’une cession de parts sociales de S.A.R.L., Obs. Sous CA Chambéry, Ch. Com., 3 juillet 2007, Semaine juridique, entreprise et affaires 2008, n°1022

– L’ouverture du secteur de l’économie sociale et solidaire aux sociétés commerciales par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire, Droit des sociétés, novembre 2014