Responsable de la Licence 1 Droit

• Droit des personnes : protection juridique des majeurs
• Droit médical : droits des patients – consentement aux soins, droits des personnes en fin de vie, protection des personnes vulnérables en contexte de soins – place et rôle des proches, droits des usagers du système de santé.

• Droit des personnes
• Droit des majeurs protégés
• Droit civil des mineurs
• Droit du travail
• Responsabilité des structures sociales et médico-sociales
• Droits des usagers des structures sociales et du système de santé
• Déontologie et analyse des pratiques de la protection juridique des majeurs

Ouvrages

• La contractualisation, mode nouveau de protection de la personne, Premier prix de thèse 2015 de l’Ordre des Avocats du Barreau de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers/LGDJ, 2016

Direction d’ouvrages

• Les Animaux, D. Gantschnig, L. Gatti, A. Lauba, J.-V. Maublanc (dir.), à paraître, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
• L’ordre public, E. Berry, D. Gantschnig, L. Gatti, A. Lauba, J.-V. Maublanc et D. Veillon (dir.), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, juillet 2019
• Les responsabilités, E. Berry, D. Gantschnig, D. Veillon, L. Gatti (dir.), Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, août 2018

Articles

• Être vulnérable et ne pas être protégé, une application de l’adage idem est non esse et non probari (Civ. 1re, 29 juin 2011), Les Petites Affiches, n° 172 et 173, 30-31 août 2011, p. 14 et s.
• De l’efficacité de la désignation volontaire du protecteur, (Civ. 1re, 12 janvier 2011). Les Petites Affiches, n° 34, 17 février 2011, p.10 et s.

Conférences

• Grand âge et mesure de protection juridique, Cycle de conférences « Touche pas à nos vieux », Université Paris Nanterre, 26 février 2020
• Malades, droits et dignités : des pluriels singuliers, Conférence Université Inter-Âges, février 2020
• La protection des majeurs vulnérables, de l’interdiction à l’accompagnement, Conférence organisée par le Cercle André Tiraqueau, Faculté de droit de Poitiers, 15 mai 2019

Communications

• Le pouvoir de dire oui et l’attestation notariée. L’acceptation pure et simple de la succession au nom du majeur protégé, Colloque La transmission successorale, questions contemporaines, Faculté de droit de Poitiers, 27 mars 2020
• Les proches des personnes atteintes de cancer et la relation médicale, Journée d’étude Accompagnement des patients et des aidants, Réseau Régional de Recherche NA « Oncosphère », 12 mars 2020
• L’incidence des mesures de protection juridique, Colloque « Handicap, pauvreté et droit(s) », CECOJI ; Faculté de droit de Poitiers, 17 et 18 octobre 2019
• Faut-il doter les robots de la personnalité juridique, Colloque « Penser le transhumanisme, Vers de nouvelles pratiques médicales ? », Espace éthique Nouvelle-Aquitaine (ERENA), Commission nationale française pour l’UNESCO, Poitiers, 3 oct. 2019
• Le contrôle de l’activité de protection par l’Administration, Colloque « Déjudiciarisation de la protection des personnes vulnérables : progrès ou recul ? », organisé par Association Française de Formation et d’études des Curatelles et des tutelles, 28 septembre 2019, Arcachon, inédit
• Coordinations, coopérations et tensions en protection juridique des majeurs, Colloque « Soigner les plus faibles, de quel(s) droit(s) ? », organisé par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ERDP / ERENA, 29 mars 2019, Poitiers, RGDM n°72.
• Les droits des usagers : des paroles et des lignes pour conjurer la maltraitance, Conférence « La maltraitance en établissements sociaux et médico-sociaux : quelles protections ? » organisée par le M2 droit de l’aide et de l’action sociale, Faculté de droit, 21 février 2019, Poitiers.
• Participation directe et accompagnement à la participation des usagers protégés des ESSMS, Conférence « Quelle place de la personne accompagnée dans la relation d’aide ? » IRTS Poitou-Charentes, 14 novembre 2018.
• Protection juridique de la personne malade : les figures de la volonté, Barreau de Paris, Commission Famille, sous-commission Majeurs vulnérables, Maison du Barreau, Salle Gaston Monnerville, dir. Maître Florence Fresnel, 18 octobre 2018, Paris.
• Accompagnement et protection de la personne, Colloque « Intelligence artificielle et accompagnement, quel futur pour le monde de la protection ? » organisé par Association Française de Formation et d’études des Curatelles et des tutelles, 15 septembre 2018, Arcachon, inédit.
• L’ordre public et la protection juridique des personnes vulnérables, Université d’été juillet 2018, Poitiers, in E. Berry, D. Gantschnig, L. Gatti, A. Lauba, J.-V. Maublanc et D. Veillon, L’ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, vol. 104, juil. 2019
• Tous pour un, un pour tous : la santé du travailleur et l’intérêt collectif, Colloque « La prise en compte de la souffrance au travail », Ordre des avocats, Aumônerie du Monde juridique, Faculté de Droit et des Sciences sociales, 17 mai 2018, Poitiers, inédit.
• Synthèse des journées, Colloque « Les petites entreprises face aux risques psychosociaux : quelles spécificités, quelles actions, quel droit ? » COMPTRASEC, CNRS, Université de Bordeaux, Région Nouvelle-Aquitaine, 6-8 décembre 2017, Bordeaux, à paraître.
• Les figures de la volonté, Modes civilistes et sanitaires de protection de la personne malade, Colloque « Les mesures de protection : actualités législatives et jurisprudentielles », organisé par Association Française de Formation et d’études des Curatelles et des tutelles, 30 septembre 2017, Arcachon, inédit.
• Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs, Journée d’information « Les rencontres de l’accès au droit : La protection des majeurs vulnérables », organisée par le Conseil départemental de l’accès au Droit de l’Eure, 8 décembre 2016, Évreux, inédit.
• Les pistes d’amélioration, Colloque « Défense des droits de la personne en situation de handicap », organisé par les Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés de Normandie, 29 novembre 2016 ; Centre universitaire d’Évreux, inédit.
• La loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement : point de vue, Congrès « Regards croisés sur la protection de la personne », organisé par Association Française de Formation et d’études des Curatelles et des tutelles, 24 septembre 2016, Arcachon, inédit.
• Altération du consentement et incapacités, in « La recodification du droit des obligations en France et en Espagne », dir. É. Savaux, R.-N. Schütz, J. Lete et H. Boucard, Presses universitaires juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, diff. Lgdj-Lextenso éditions 2016.
• Le traitement juridique du processus de l’altération des facultés chez le sujet âgé, « Premières Assises de la Tutelle en Limousin », colloque organisé par l’Université de Limoges, juin 2013, in La protection juridique des majeurs depuis la loi du 5 mars 2007, Rupture ou continuité ? Presses universitaires de Limoges, 2015, p.45 et s.
• Désistement d’instance et extinction de procédure aux fins de protection d’un majeur vulnérable, in « Mélanges en l’honneur de Jean Beauchard, Obligations, procès et droit savant », Presses universitaires juridiques de Poitiers, Université de Poitiers, diff. Lgdj-Lextenso, 2013, p. 341 et s.
• La maladie d’Alzheimer et le droit : l’expérience du mandataire judiciaire à la protection des majeurs, Colloque « La maladie d’Alzheimer et le droit. Approche du respect de la personne malade », organisé par l’Espace national de réflexion éthique sur la maladie d’Alzheimer (EREMA) et l’Institut de recherche en droit des affaires de Paris 13 Nord, 2012, in Revue générale de droit médical n° 50, mars 2014, p. 87 et s.
• Le choix du mandataire dans l’ordre marchand et dans l’ordre non marchand : L’exemple du mandat de protection future, Journée d’étude 2009, in « Le mandat en question », Bruylant, 2013, p.121 et s.

• La protection juridique des majeurs, Cours dans le cadre de l’Université d’été du droit français et européen, Institut français de Slovénie, Ljubljana, 26-30 août 2019
• Les évolutions contemporaines du droit français des personnes et de la famille, Cours dans le cadre de l’Université d’été du droit français et européen, Institut français de Slovénie, Ljubljana, 25-29 juin 2018

• Depuis 2020 Membre fondateur et secrétaire générale de l’Association Poitevine de Droit Médical François Citoys, APDM François Citoys
• Depuis 2019 membre du groupe de réflexion éthique de la FNAT (Fédération Nationale des Associations Tutélaires)
• Depuis le 1er octobre 2018 membre du Conseil d’orientation de l’Espace régional d’éthique de Nouvelle Aquitaine https://www.espace-ethique-poitoucharentes.org/
• Depuis 2018 Membre du Conseil d’administration de l’Association Française de Formation et d’Étude des Curatelles et des Tutelles, (AFFECT). http://www.affect-france.com/
• 2013 – 2015 Membre du Comité de protection des personnes Ouest III – Poitou-Charentes, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers. http://www.chu-poitiers.fr/la-recherche/comite-de-protection-des-personnes-cpp/

Curriculum Vitae