Rose-Noëlle SCHÜTZ

  • Rose-Noëlle SCHÜTZ
Fil d'ariane
    • Professeur émérite
    • Co-directrice du Master mention Droit des affaires, parcours franco-libanais Juriste d'affaires

    Rose-Noëlle Schütz est professeur émérite à l’Université de Poitiers, docteur en droit de l’Université de Poitiers (Les recours du crédit-preneur dans l’opération de crédit-bail, 1992) et agrégée de droit privé et sciences criminelles (1995).

    Rose-Noëlle Schütz est co-directrice du master mention droit des affaires-Parcours franco-libanais juriste d’affaires délivré par les Universités de Poitiers et Saint Esprit de Kaslik (Liban). Antérieurement, elle a notamment exercé les fonctions de Vice-Président aux études doctorales auprès de la COMUE Léonard de Vinci (2018-2020), Vice-doyen chargé de la pédagogie puis de la recherche (1997-2001), Président de la section de droit privé et de la commission de spécialiste de droit privé et sciences criminelles (2005-2009). Elle a été directeur de l’Ecole doctorale droit et science politique Pierre Couvrat (2005 à 2012). Elle a dirigé le collège de droit français et européen à l’Université de Varsovie (1997-2001) et le master mention droit des affaires-Parcours franco-libanais juriste d’affaires délivré par les Universités de Poitiers et Saint Esprit de Kaslik (Liban) (2018-2021). Au sein de l’équipe de recherche en droit privé, elle a été jusqu’à l’automne 2019 responsable de l’axe « contractualisation et nouveaux modèles contractuels ». Elle a été membre du conseil scientifique de la revue à comité de lecture « Droit et procédures », la revue des huissiers de justice (2001-2019).

    Elle a enseigné essentiellement le droit des contrats, dans des différentes déclinaisons (droits civil et commercial, droit commun et droit des contrats spéciaux…).

    Spécialités

    Droit des obligations

    Droit des contrats spéciaux

    Droit immobilier

    Publications

    Parmi ses publications récentes, on peut citer :

    • La formation du contrat de vente, Rapport français, en collaboration avec Éric Savaux, in BOUCARD Hélène, LETE ACHIRICA Javier, SAVAUX Éric, SCHÜTZ Rose-Noëlle (dir.) et PAZOS CASTRO Ricardo (collab.), Les recodifications du droit de la vente en Europe, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers diff. Lgdj-Lextenso éditions, 2020, (Collection « actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales), à paraître (ISBN : 978-2-38194-004-5)
    • L’application du louage des choses à la location touristique : droit commun et droit spécial, en collaboration avec Eric Savaux, novembre 2019, étude réalisés dans le cadre du programme de recherche « Soluciones jurídicas y económicas al problema inmobiliario turístico» (DER 2017-82705-R), dirigé par les Prs Pedro Munar Bernat de l’Université des Baléares et Javier Lete de l’Université de Saint-Jacques de Compostelle.  à paraître.
    • Le bail entre la réforme du droit commun des contrats et l’avant-projet de réforme des contrats spéciaux, Revue juridique de l’USEK, n° 18, 2019, p 143.
    • Le processus de formation du contrat de vente, en collaboration avec Eric Savaux, in « Les perspectives de recodification du droit de la vente en France et en Espagne », Colloque 4-5 octobre 2018, Université de Poitiers, in La recodification du droit de la vente en Europe, Programme de recherche dirigé par les Prs J. Lete, H. Boucard, R.-N.Schütz et E. Savaux, à paraître in Travaux de la faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, Ed. LGDJ 2020.
    • La représentation de la personne protégée, in La représentation en droit privé : comparaisons franco-allemandes, 6ème journées franco-allemandes, 22 et 23 octobre 2015, Université de Bordeaux, Edition de la Société de législation comparée, 2017.
    • Le droit du bail après la réforme du droit commun du contrat en attendant celle des contrats spéciaux, in Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations, Fondation Varenne, 2017.
    • La représentation des personnes protégées en droit français, Revista de Derecho Civil, abril-junio 2016, vol. III, núm. 2), Estudios, pp 1-22.
    • La conclusion du contrat, in La réforme du droit des contrats en France : regards croisés franco-libanais, Journée d’étude du 11 mars 2016, Université Saint Esprit de Kaslik, Publication des travaux de l’Université de l’USEK, 2016.
    • L’incidence de la réforme du droit des obligations sur le droit du bail, Droit et procédures 2016, cahier spécial Baux immobiliers décembre 2016, p 18
    • Silences et surcroîts des projets français et espagnols de réforme du droit des obligations, en collaboration avec Eric Savaux, in la recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque 8-9 octobre 2015, Université de Poitiers, Travaux de la faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, Ed. LGDJ, 2016.
    • La réforme du statut des baux commerciaux par la loi Pinel du 18 juin 2014, Cahier spécial de baux immobiliers, Revue Droit et Procédures janvier 2015, pp 1 à 19.
    • Le devoir de conseil et les autres obligations (Rapport de synthèse), en collaboration avec Eric Savaux, in La responsabilité liée aux activités juridiques, Séminaire du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance, 19-20 septembre 2014, Université Jean Moulin Lyon III, Éditions Larcier 2015.

    Curriculum vitae