L’enfant

Du 4 au 8 juillet 2016, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé sa deuxième édition de l’Université d’été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « L’ENFANT », des intervenants de toutes les équipes de recherche de la Faculté de droit et des sciences sociales ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par l’enfant dans les différents domaines du droit. Celles-ci s’articulent autour de 5 axes : l’âge de l’enfant, l’enfant et la famille, l’enfant et la frontière, l’enfant et la responsabilité et enfin l’enfant et ses activités économiques. Le public était composé d’étudiants et doctorants français et étrangers, de professionnels et d’enseignants-chercheurs.
Cet ouvrage reprend 12 des contributions entendues au cours de cette deuxième université d’été de la Faculté de droit de Poitiers.

Caractéristiques

Le comité d’entreprise dans l’évolution de la représentation collective des salariés

Que sont devenus les comités d’entreprise depuis leur création il y a soixante-dix ans ? Quel est leur avenir ? Entre les recompositions en cours des organes de représentation des salariés et les transformations des collectivités de travail, cet anniversaire était l’occasion de faire le point.
à l’initiative de la DIRECCTE Poitou-Charentes, le colloque des 10 et 11 décembre 2015 organisé par l’Université de Poitiers, avec le concours du CREDES-Cezam Poitou-Charentes, a tenté de faire le point. Pendant ces deux jours de débats, ont été réunis tous ceux qui s’intéressent aux relations professionnelles et les incarnent : universitaires de toutes disciplines, acteurs dans leur grande diversité (représentants des salariés, des entreprises, des institutions administratives et judiciaires), auxquels se sont mêlés les étudiants venus découvrir les sujets des disciplines auxquelles ils se forment.
Si, dans un contexte de réformes de grande ampleur, les perspectives d’évolution des relations collectives dans les entreprises sont, encore, loin de clairement se dessiner, il se dégage de ces travaux que les comités d’entreprise sont un lieu idéal de leur observation et, de l’avis unanime, un de leurs principaux protagonistes.

Caractéristiques

La recodification du droit des obligations en France et en Espagne.

La « recodification du droit des obligations en France et en Espagne » confronte deux projets récents de réforme du droit des contrats : la proposition espagnole de modernisation du droit des obligations et des contrats élaborée par la Commission générale de codification et publiée en 2009 et le projet français d’ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 25 février 2015. Plus précisément, il s’agit, en la traduisant et en la commentant, de faire connaître, en France, la proposition espagnole de modernisation du droit des obligations, dans sa partie relative au droit commun des contrats. A cette fin, une méthode particulière de comparaison a été retenue, consistant à commenter la proposition espagnole à la lumière du projet français d’ordonnance, avec une vue sur les projets européens d’harmonisation du droit des contrats et les sources internationales (Principes Unidroit, Convention de Vienne) qui ont pu les inspirer.
L’étude a été menée d’un double point de vue, théorique et pratique, par des enseignants-chercheurs et des doctorants des Universités de Saint-Jacques de Compostelle, Madrid, Séville et Poitiers.
L’ouvrage livre donc d’abord l’unique traduction en français de la proposition espagnole. Sur ce fondement, il contient ensuite une analyse des principales dispositions du texte, soit situées dans le contexte espagnol, soit confrontées au projet français. Les conséquences concrètes de leur adoption éventuelle sont en n mesurées grâce à la résolution de cas pratiques, en droit positif et en droit prospectif, espagnol et français.
L’ensemble permet de cerner dans quelle mesure ces droits communs virtuels du contrat rapprocheraient ou sépareraient nos législations s’ils étaient adoptés.

Caractéristiques

L’effet relatif du contrat

De la généalogie de la relativité de conventions aux réflexions contemporaines concernant l’action directe ou le périmètre de la faute contractuelle, en passant par les contrats en faveur des tiers, du droit romain aux projets de codification français et européens, les XI^es journées d’étude Poitiers-Roma TRE, consacrées à l’effet relatif du contrat (Poitiers, 2013) ont mis en lumière les éléments de l’architecture dogmatique du droit des obligations qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois très éloignés et intimement liés à nous. Et si la perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis près de 15 ans, offre de nombreuses clés pour saisir comment se sont constituées, dans leur diversité, les cultures et traditions juridiques européennes, c’est parce que l’alliance de l’histoire du droit et du droit comparé fournit les instruments les plus puissants pour décrire le droit national, pour éclairer nos tropismes et pour comprendre nos ordres juridiques positifs au moyen de concepts que les dogmatiques nationales n’ont pas elles mêmes forgés.

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